L'exploitation du répertoire
Audiovisuel
Au cours de l’année 2009, 39.136 nouvelles oeuvres ont été déclarées pour des exploitations télévisuelles, toutes chaînes confondues, dont 828 en Belgique et 297 au Canada, soit une progression de 15% par rapport à 2008. La diffusion des documentaires unitaires a progressé de 8%, dûe principalement à la création de nouveaux programmes de diffusion.
La diffusion massive du répertoire de la Scam sur France 5 et Arte se confirme et continue de croître. Sur les sept chaînes hertziennes, l’évolution du volume horaire des diffusions 2008 réparties en 2009 est de l’ordre de + 6 % par rapport à 2008.
Pour l’année 2009, 120 chaînes thématiques ont été analysées. Le nombre d’heures mises en répartition, rediffusions comprises, est en augmentation d’environ 14%.
Concernant les traducteurs, les auteurs ayant déclaré en 2009 une traduction d’oeuvre audiovisuelle sont au nombre de 229, soit 4,3% de l’ensemble des auteurs déclarants. De nombreuses déclarations proviennent quotidiennement à la Scam : 3.983 bulletins en 2009 sur l’ensemble des chaines de télévision. Ce chiffre représente plus de 10 % des oeuvres audiovisuelles enregistrées au cours de l’année. Arte représente près des 2/3 des traductions déclarées à la Scam ; France 5 arrive en seconde position avec près de 29%.
Radio
Au titre des diffusions en 2008, 1.098 auteurs ont déclaré des œuvres radiophoniques et 1.272 auteurs ont bénéficié d’une répartition de droits. 98.740 oeuvres radiophoniques (ou participations à une oeuvre) ont été traitées (lectures éditées comprises), soit une augmentation de 9%.
Au titre de l’année d’exploitation 2008, 38.174 heures d’oeuvres radiophoniques ont été mises en répartition en 2009, soit une augmentation de 10%.
Pour le groupe Radio France, 48 chaînes (dont 41 radios locales) ont été analysées, à raison de 10.410 heures déclarées et réparties (- 200 heures par rapport à l’année précédente). Les Radios Locales Privées totalisent un volume réparti de 26.983 heures contre 22.868 heures l’année précédente : c’est la plus forte augmentation du volume minutaire radiophonique, en raison notamment des multiples diffusions d’oeuvres rendues possibles par l’intervention des banques de programmes.
D’une manière générale, l'augmentation du nombre des oeuvres diffusées contraste avec des minutages relativement stables. Pour des questions de coût de grilles des programmes, la tendance est indéniablement aux formats de plus en plus courts et de plus en plus rediffusés.
Ecrit
L’exploitation des œuvres littéraires consiste principalement en des lectures à la télévision ou à la radio, de textes inédits ou édités. Elles sont donc prises en compte dans les œuvres audiovisuelles et radiophoniques déclarées. La seconde exploitation importante concerne les droits de reprographie des œuvres non documentées, reversés par le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie).
En 2009, la Scam a réparti 1.364.474 € directement aux auteurs – soit une baisse de 7,5% – dont 389.655 € au titre des droits de copie privée numérique et 237.066 € au titre du droit de prêt.
Par ailleurs, 222.180 € ont été versés aux éditeurs dont 172.903 € à la Scelf (78%).
Exploitation des oeuvres journalistiques de presse écrite
Il s’agit de la ré-exploitation, sur des sites Web et/ou d’autres supports numériques (cd, dvd…) des oeuvres des journalistes de Vnu et du Groupe Wolters-Kluwer (ex Groupe Liaisons). Le Groupe Wolters Kluwer, qui avait repris le Groupe Liaisons en 2007, a dénoncé le protocole d’accord avec la Scam au 31 décembre 2009. Pour autant, les exploitations de l’année 2009 feront l’objet d’une répartition en 2010.
Images fixes
Les déclarations d’images fixes portent principalement sur des photographies et des dessins insérés dans des documentaires, journaux ou magazines de télévision.
Durant l’année 2009, la Scam a réparti la somme de 215.132 € au titre de l’exploitation des images fixes utilisées à la télévision. De plus, un montant de 12.028€ leur a également été versé au titre de la copie privée audiovisuelle encaissée pour le compte de la Scam par l’adagp.
La Scam recense à fin 2009, 259.327 images fixes déclarées dans le cadre de la répartition des droits de reprographie provenant du CFC pour les sommes non documentées.
La répartition totale des droits relative aux images fixes en 2009 a donc été de 227.160 € et a concerné 70 auteurs.