L’ensemble des virements bancaires sera effectué fin avril.

Action Professionnelle | Le mardi 18 avril

La Scam procède au règlement des droits relatifs aux diffusions suivantes :

Télévision
- Rappels des diffusions du 1er semestre 2005 sur TF1, France 2, France 3, (national et régional), Arte, France 5, M6, Canal + hertzien et numérique
- Rappel des diffusions 2004 sur ces mêmes chaînes
- Rappel câble 2004
- TV5 1er semestre 2005
- RFO 2004
- Match TV 2002
- M6 Music 2004
- Motors TV 2004
- CFI 2005
- VTM 2002
- ARTV 2005
- Postes étrangers divers

Radio
- Rappels des diffusions du 1er semestre 2005 sur Radio France national et décentralisé
- Rappels des RLPs 2004
- Rappels des diffusions du 1er semestre 2005 sur RFI 1 et 2
- Echanges internationaux 1er semestre 2005
- RFO radio 2004
- RMC 2003
- Sud Radio 2004
- Postes étrangers divers

Presse- Reproductions janvier et février 2006

Divers
- Lectures publiques et adaptations d’œuvres littéraires
- Edition phonographique (cassettes, CD) et vidéographique
- Films institutionnels et d’entreprises
- Multimédia
- Œuvres institutionnelles

L’ensemble des virements bancaires sera effectué fin avril.