CONVOCATION
Paris, le 19 avril 2004
Madame, Monsieur, Cher Confrère,
Nous avons l’honneur de vous informer, dans les délais requis par l’article 34 des statuts, que la Scam
(Société civile des auteurs multimedia) se réunira en Assemblée générale ordinaire
Mercredi 2 juin 2004
à 15 heures
à la Maison de la Chimie,
28 bis rue Saint Dominique,
75007 Paris
métro Invalides et Assemblée nationale, RER ligne C, station Invalides – Bus 63, 69, 83, 93 et 94.
Conformément à la modification des statuts adoptée en mars 2004, vous disposez dorénavant de trois moyens pour exprimer votre vote :
> le vote par correspondance postale
> le vote électronique à distance
> le vote en séance, à bulletin secret
Vous trouverez sous ce pli une note d’information sur ces trois modalités de vote.
Nous vous rappelons l’importance de votre participation.
L’ordre du jour, dressé en conformité avec les statuts et le règlement général, est le suivant :
Ouverture de l’assemblée par le président
1. Rapport d’activité 2003*
1ère résolution soumise au vote : “Ayant pris connaissance du rapport d’activité 2003 adopté par le conseil d’administration du 1er avril 2004, l’assemblée générale ordinaire approuve ledit rapport”.
2.Comptes de l’exercice 2003* et rapport général du commissaire aux comptes
2ème résolution soumise au vote : “Ayant pris connaissance des comptes annuels 2003 et du rapport général du commissaire aux comptes, l’assemblée générale ordinaire approuve lesdits comptes”.
3. Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées
3ème résolution soumise au vote : “Ayant pris connaissance du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et statuant sur ce rapport, l’assemblée générale ordinaire prend acte qu’aucune convention n’a été conclue au cours de l’exercice”.
4. Action sociale 2004
4ème résolution soumise au vote : “Ayant pris connaissance du budget de l’action sociale 2004, l’assemblée générale ordinaire approuve le montant de la retenue de 1,2 %, tel qu’il a été fixé par la décision du conseil d’administration du 1er avril 2004”.
5. Questions diverses
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher Confrère, à l’assurance de nos sentiments cordialement dévoués.
Ange Casta
président
Laurent Duvillier
délégué général
* Documents tenus à la disposition des associés :
> au siège de la société
> pour la version papier au 01 56 69 58 83 ou à assemblee@scam.fr,
> pour la version électronique sur l’extranet de la Scam à l’adresse suivante http://extranet.scam.fr