Assemblée générale de la Scam



Madame, Monsieur, Cher Confrère,

Conformément à ses statuts, la Scam, Société civile des auteurs multimedia, a l’honneur de vous convoquer à son assemblée générale de l’exercice 2003. Nous attirons votre attention sur l’importance de votre participation, et, dans la mesure du possible, de votre présence à cette assemblée.

Nous attirons votre attention sur l’importance de votre participation, et, dans la mesure du possible, de votre présence à cette assemblée. Il vous y sera rendu compte de la gestion de votre société et vous aurez pour responsabilité de désigner une partie du conseil d’administration. Dans ce cadre, il est utile de rappeler qu’en vertu des nouvelles dispositions statutaires issues de l’assemblée générale extraordinaire du 17 janvier 2000, les administrateurs sortants qui, cette année, auront accompli leur deuxième mandat successif, ne pourront se représenter avant deux ans.

Vous aurez également pour tâche de renouveler la commission spéciale concernant le droit de communication aux associés, élue le 28 juin 2001, par votre assemblée.

Ordre du jour, dressé en conformité avec les statuts et le règlement général :

* Vote pour l’élection des membres du conseil d’administration
En vertu de l’article 14 des statuts, le renouvellement du conseil d’administration ayant lieu par moitié tous les 2 ans, cette assemblée devra élire, parmi les sociétaires, pour une durée de 4 ans :

– 2 auteurs d’½uvres de l’écrit, dont 1 journaliste professionnel

– 2 auteurs d’½uvres orales ou sonores,

– 6 auteurs d’½uvres audiovisuelles, dont 5 auteurs d’½uvres audiovisuelles, 1 auteur d’½uvres institutionnelles et de commande.

* Vote pour l’élection des membres de la commission spéciale concernant le droit de communication aux associés prévue à l’article R. 321-6-3 du code la propriété intellectuelle

En vertu de l’article 27 bis des statuts, le renouvellement de la commission (6 sièges) se fait par moitié tous les deux ans. Six sièges seront donc à pourvoir, 3 membres sortants étant rééligibles, 3 membres sortants ayant été désignés comme non rééligibles par le tirage au sort prévu au sein de l’article précité.

* Allocution du président

* Lecture et approbation des rapports suivants :

– Rapport d’ensemble sur l’activité de la société, présenté[1]par le délégué général-gérant

– Rapports du Commissaire aux comptes

* Approbation des comptes de l’exercice 2002 et quitus de la gérance

* Rapport de la commission spéciale concernant le droit de communication aux assoc
iés prévue à l’article R. 321-6-3 du code la propriété intellectuelle

* Lecture et approbation des rapports du comité belge et des commissions statutaires

– Rapport du comité belge

– Rapport de la commission des oeuvres audiovisuelles

– Rapport de la commission des oeuvres orales ou sonores

– Rapport de la commission de l’écrit

* Lecture et approbation des rapports des autres commissions

– Rapport de la commission des oeuvres électroniques et informatiques

– Rapport de la commission des oeuvres institutionnelles et d’entreprises

– Rapport de la commission des journalistes

– Rapport de la commission des images fixes

* Cooptations (article 17 des statuts)

* Questions diverses

Questions à l’assemblée

Nous prions les associés qui souhaiteraient soumettre des questions à l’assemblée générale ordinaire, de bien vouloir les adresser par pli recommandé, à la société, avant le 16 mai 2003.

Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher Confrère, à l’assurance de nos sentiments cordialement dévoués.

Guy Seligmann, président
Laurent Duvillier, délégué général

[1]Ce rapport sera tenu à la disposition des associés au siège de la société