Auteurs, réalisateurs, écrivains, traducteurs, journalistes, photographes, votez !
à la Maison de la Chimie – 28 Bis Rue Saint-Dominique – Paris 7e
Le devenir de vos droits d’auteur est dans ces trois assemblées. Auteurs, réalisateurs, écrivains, traducteurs, journalistes, photographes, votez !
En utilisant les documents reçus par voie postale ou plus simplement en votant directement sur le site : https://extranet.scam.fr (vote sécurisé sous le contrôle de Maître Viviane Nakache, huissier de justice à Paris).
Pour toute question concernant vos codes d’accès pour le vote électronique, contactez-nous par courriel à extranet@scam.fr
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXCEPTIONNELLE à 14h
1 / NOUVEAU BARÈME AUDIOVISUEL
L’assemblée devra se prononcer sur la résolution suivante :
« L’assemblée générale exceptionnelle approuve la modification du barème votée par le conseil d’administration du 18 mars 2005, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2006.»
L’assemblée générale exceptionnelle, sera suivie d’une :
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
2 / MODIFICATIONS STATUTAIRES RELATIVES AU NOUVEAU BARÈME
L’assemblée devra se prononcer sur la résolution suivante : « L’assemblée générale extraordinaire approuve la modification des statuts, Partie 1, Chapitre 1, article 1 du règlement général, ayant pour seul objet la mise en conformité de cet article avec la modification du barème. »
L’assemblée générale extraordinaire sera suivie d’une :
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
3 / ÉLECTIONS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À LA COMMISSION SPÉCIALE
4 / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2004
5 / COMPTES DE L’EXERCICE 2004 ET RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
6 / RAPPORT SPÉCIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
7 / ACTION SOCIALE 2005
8 / BUDGET CULTUREL 2005/2006