La Scam répartit les droits relatifs aux diffusions suivantes…
L’ensemble des virements bancaires sera effectué fin avril.
La Scam procède au règlement des droits relatifs aux diffusions suivantes :
Télévision
– Rappels des diffusions du 1er semestre 2004 sur TF1, France 2, France 3, (national et régional), Arte, France 5, M6, Canal + hertzien et numérique
– Rappel des diffusions 2003 sur ces mêmes chaînes
– Rappel câble 2003
– Canal J 2003
– Planète Future 2003
– Euréka 2003
– Cinestar 1 2003
– Canal + Belgique 2003
– Postes étrangers divers
Radio
– Rappels des diffusions du 1er semestre 2004 sur Radio France national et décentralisé
– Rappels des RLPs 2003
– Rappels des diffusions du 1er semestre 2004 sur RFI 1 et 2
– Sud Radio 2003
– Echanges internationaux 1er semestre 2004
– RFO radio 2003
– Postes étrangers divers
Presse
– Reproductions janvier et février 2005
Divers
– Lectures publiques et adaptations d’œuvres littéraires
– Edition phonographique (cassettes, CD) et vidéographique
– Films institutionnels et d’entreprises
– Multimédia
– Œuvres institutionnelles