La Scam vient de répartir près de 14 millions d’euros à 5614 ayants droit. L’ensemble des virements bancaires a été effectué le 1er mars 2005 et concerne les droits suivants…
Ce mois-ci, la Scam réparti près de 14 millions d’euros à 5614 ayants droit. L’ensemble des virements bancaires a été effectué le 1er mars 2005. Vos interlocuteurs habituels au service Exploitation et Répartition sont à votre disposition pour répondre à vos éventuelles questions.
Cette répartition (n°108 – février 2005) concerne le réglement des droits relatifs aux diffusions suivantes :
Télévision
– Diffusions du 1er semestre 2004 sur TF1, France 2, France 3, (national et régional*), Arte, France 5, M6, Canal + hertzien et numérique
– Rappel des diffusions 2003 sur ces mêmes chaînes
– Rappel diffusions sur le câble 2003
– Diffusions 2003 sur La chaîne Histoire, Fun TV, Planète Thalassa, RTM (Maroc)
– Diffusions 2002 sur Planète Future, Canal J
– Diffusions 2001, 2002, 2003 sur XXL
– Rappels des diffusions 2003 sur TV5
– Canada : Canal D 2003, Canal Vie 2003, Super Ecran 2003, Vrak TV 2003, Historia 2003, Canal Z 2003, ARTV 2003, SRC et RDI 2004
– Diffusions du 1er trimestre 2004 sur RTB (Belgique)
– Postes étrangers divers
Radio– Diffusions du 1er semestre 2004 sur Radio France : nationale et décentralisée
– Diffusions du 1er semestre 2004 sur RFI 1 et 2
– Diffusions 2004 sur RTBF radio
– Postes étrangers divers
Presse– Reproductions d’octobre à décembre 2004
Divers
– Edition
– Lectures publiques et adaptations d’œuvres littéraires
– Multimédia
– Reprographie des images fixes
(*) Des diffusions sur France 3 Bretagne et Limousin ont pu être omises dans cette répartition. En effet, l’informatisation, par le diffuseur, des données des programmes a débuté en janvier 2004 sur ces deux régions et les informations nécessaires à la répartition des droits n’ont été fournies à la Scam qu’en décembre 2004 et janvier 2005. Si vous constatez de telles omissions sur les diffusions de vos œuvres, informez la Scam afin que les droits afférents puissent vous être versés lors de la prochaine répartition d’avril 2005. Les données des programmes relatives aux autres régions continuent à être transmises à la Scam sur papier. Elles ne seront informatisées qu’à compter des diffusions 2005.