L’ensemble des virements bancaires sera effectué fin juin.
La Scam procède au règlement des droits relatifs aux diffusions suivantes :
Télévision
– Diffusions du 3ème trimestre 2005 sur TF1, France 2, France 3 (national et régional), Arte,
France 5, M6, Canal + hertzien et numérique,
– Rappel des diffusions 2004 sur ces mêmes chaînes,
– Diffusions 2005 des chaînes belges
– Rappel câble (diffusions 2004),
– Musimax (diffusions 2003 et 2004),
– Série club 2003
– XXL 2004
– Ciné Box 2003
– Ciné Box 2004
– Postes étrangers divers.
Radio
– Diffusions du 3ème trimestre 2005 sur Radio France national et décentralisé
– Diffusions du 3ème trimestre 2005 sur Radio France International
– Rappels des RLPs (diffusions 2004),
– Diffusions 2005 des chaînes belges
– Postes étrangers divers.
Presse
– Reproductions mars et avril 2006
Divers
– Lectures publiques et adaptations d’oeuvres littéraires
– Edition phonographique (cassettes, CD) et vidéographique
– Multimédia
– Oeuvres institutionnelles
– Droits d’édition
– Groupe Liaisons (rappel diffusions 2003)
L’ensemble des virements bancaires sera effectué fin juin.