En raison de problèmes techniques, cette répartition sera versée mi-octobre.



La répartition n°106 de septembre 2004 concerne les exploitations suivantes :

Télévision :
• diffusions du 4ème trimestre 2003 des chaînes hertziennes (France et Belgique),
• diffusions 2003 de certaines chaînes du câble,
• diffusions 2003 sur TMC,
• diffusions 2002 sur RFO, sur Antenne Réunion, sur Canal + Télévisie,
• diffusions de septembre 2003 à mars 2004 sur TV Québec,
• diffusions 2001 et 2002 sur Télé Bruxelles,
• diffusions de 1998 à 2002 sur Canal Horizons.

Radio :
• diffusions du 4ème trimestre 2003 sur Radio France, RFI et les radios belges
• diffusions 2003 et 2004 sur Radio Canada

Divers :
• édition
• traduction
• lectures publiques et adaptations d’œuvres littéraires
• ventes à l’étranger
• droits phonographiques, droits vidéographiques
• œuvres institutionnelles
• droits en provenance de l’étranger (Italie, Espagne, Suisse…),
• droits INA pour les années 2000, 2001 et 2002.

information > service documentation et répartition