Des missions des sociétés d’auteurs à l’avenir de la gestion collective pour les auteurs de l’écrit en France et en Europe, un tour d’horizon des principaux enjeux avec notamment la participation d’Hervé Rony, directeur général de la Scam.

La gestion collective appartient au paysage français et européen du droit d’auteur depuis le XIXe siècle. Elle est pourtant encore aujourd’hui méconnue. Sur quels fondements historiques et juridiques repose-t-elle ? Quelles formes
rend-elle en France pour les auteurs de l’écrit, mais également pour les auteurs et artistes des autres secteurs culturels et dans les autres pays ? Quelle est la position des pouvoirs publics et des instances européennes sur ce sujet ?
Enfin, alors que le Gouvernement propose de recourir à la gestion collective pour l’exploitation numérique des titres indisponibles du XXème siècle, quelles sont ses perspectives au-delà de la « zone grise » ?
Autant de questions qui seront posées et débattues lors des deux journées de ce forum.

Mercredi 13 octobre
> à 14h00 : Historique des sociétés d’auteurs
André Lucas, professeur à la faculté de Droit et des sciences politiques de Nantes

>  à 14h30-16h00 table ronde : les missions de la Gestion Collective
Thierry Desurmont, vice-président du directoire, SACEM
Denis Noël, directeur général, CFC
Christiane Ramonbordes, directrice générale, ADAGP
Sandra Travers de Faultrier, auteur, avocate à la Cour
Modération Jean Claude Bologne, écrivain, président de la SGDL

> à 16h30-18h00 table ronde : Les sociétés de gestion collective, indispensables acteurs culturels
Olivier Brillanceau, directeur général, SAIF
Laurent Heynemann, président, SACD
Jean-François Michel, président, Correspondances de Manosque, directeur de Diversités/Atelier français
Florence-Marie Piriou, sous-directrice, SOFIA
Hervé Rony, directeur général, SCAM
Modération Hervé Hamon, auteur et éditeur, administrateur de la SGDL

Jeudi 14 octobre
> à 10h30 : La Gestion collective en Europe
Véronique Desbrosses, secrétaire générale du GESAC (Groupement européen des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs)
Pirjo Hiidenmaa, présidente de l’European Writers’ Council
Ferdinand Melichar, président d’honneur, VG WORT, Allemagne
Olav Stokkmo, secrétaire général, IFRRO (International Federation of Reproduction Rights Organisations)
Modération Fabrice Siiriainen, Professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis, avocat à la Cour.

> à 14h30 : L’avenir de la gestion collective pour les auteurs de l’écrit
Dialogue introductif :
Antoine Gallimard, président du SNE et Jean Claude Bologne, président de la SGDL

> à 15h00 table ronde
Alain Absire, écrivain, administrateur de la SGDL
Hervé Gaymard, député, auteur de « Pour le livre », rapport sur l’économie du livre et son avenir
Nicolas Georges, directeur adjoint du livre et de la lecture au ministère de la Culture
Philippe Masseron, directeur adjoint, CFC
Arnaud Nourry, président directeur général, Hachette Livre
Christian Roblin, directeur, SOFIA
Modération André Lucas, professeur à la faculté de Droit et des sciences politiques de Nantes

> à 17h00  : Clôture du forum par Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication
à la SGDL – Hôtel de Massa – 38 rue du Faubourg-St-Jacques – 75014 Paris
Renseignements et réservation : communication@sgdl.org – 01 53 10 12 15