Les résultats 2012 des Assemblées générales de la Scam

Le mercredi 20 juin 2012, la Scam a tenu deux assemblées générales :

1- Assemblée générale extraordinaire
Nombre d’associés inscrits : 30.818
Nombre total de votants : 2.248
dont votes en séance : 25 ; votes par correspondance : 1.595 ; votes électroniques : 628 – (et 95 nuls).

Les auteurs de la Scam ont voté à une très large majorité les modifications des statuts et du règlement général
Nombre de « Oui » :  94.350 voix soit 97.02 %
Nombre de « Non » : 2.900 voix soit 2.98 %

2 – L’assemblée générale ordinaire

Nombre d’associés inscrits : 30.818
Nombre total de votants : 2.271
dont votes en séance : 39 ; votes par correspondance :  1.601 ; votes électroniques :  631 – (et 111 nuls).

Les auteurs de la Scam ont approuvé, à une très large majorité, l’ensemble des résolutions soumises au vote


* Le rapport d’activité 2011
Nombre de « Oui » :  97.950 voix soit 98.29 %
Nombre de « Non » : 1.700 voix soit 1.71 %

* Les comptes annuels 2011 et les rapports du commissaire aux comptes et Rapport spécial relatif à l’activité culturelle
Nombre de « Oui » : 96.950 voix soit 98.25 %
Nombre de « Non » : 1.730 voix soit 1.75 %

* Le rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions règlementées
Nombre de « Oui » : 96.420 voix soit 98.16 %
Nombre de « Non » : 1.810 voix soit 1.84 %

* L’action sociale 2012
Nombre de « Oui » :  94.060 voix soit 95.13 %
Nombre de « Non » :  4.820 voix soit 4.87 %

* Le budget culturel 2012/2013
Nombre de « Oui » : 93.240 voix soit 94.64 %
Nombre de « Non » : 5.280 voix soit 5.36 %
approuvé à la majorité des 2/3.

* Modification apportée au barème de classement des œuvres audiovisuelles diffusées depuis le 1er janvier 2006
Nombre de « Oui » :  90.220 voix soit 92.76 %
Nombre de « Non » :  7.040 voix soit 7.24 %

Le détail des résultats sera disponible sur L’espace des auteurs