20 janvier 2005
réunion d’information sur le projet de nouveau barème
La Scam organise à Rennes, une réunion d’information sur le projet de réforme de son mode de répartition des droits d’auteur audiovisuels.
Madame, Monsieur,
Vous le savez probablement, la Scam prépare une réforme de son mode de répartition des droits d’auteur audiovisuels. Cette réforme, qui a été votée par le conseil d’administration du 2 décembre 2004, sera soumise à la prochaine assemblée générale du 1er juin 2005. Vous recevrez dans quelques jours le projet de cette réforme, texte à propos duquel vous pourrez formuler des amendements et observations.
D’ores et déjà, la Scam programme plusieurs réunions d’information avec ses membres afin que chacun puisse en comprendre les enjeux.
La Scam vous convie donc à une réunion d’information sur cette réforme, le jeudi 3 février à 18 heures à la Maison du Champ de Mars, 6 Cours des Alliés 35043 à Rennes.
Vous y rencontrerez :
– Olivier Ballande, membre de la commission du répertoire audiovisuel,
– Bernard Martino, membre de la commission du répertoire audiovisuel,
– Céline Lanau, juriste de la Scam.
Vous pourrez bien sûr poser toutes les questions qui vous concernent quant au fonctionnement de la Scam.
Restant à votre disposition, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments confraternels.
Ange Casta
Président
Informations > Stéphane Joseph : 06 82 90 01 93 – Céline Lanau : 01 56 69 58 14