Le 12 septembre dernier, le Parlement européen a voté le projet de directive sur le droit d’auteur après un premier vote négatif le 5 juillet. Quelques jours auparavant, le 28 juin, Jean-Marie Cavada prononçait le discours ci-après aux Journées de la création à Lyon pour expliquer les enjeux culturels et démocratiques de ce texte. Un article de Jean-Marie Cavada, Eurodéputé, pour la lettre Astérisque n° 61.
Il n’y a pas suffisamment de lieux ni d’endroits dans cette séquence temporelle « guerrière », non seulement pour se réchauffer le cœur, mais aussi pour expliquer et continuer à nous persuader que le monde du numérique est un monde de tuyaux, mais que ces tuyaux n’ont aucune valeur, si ce n’est pernicieuse, dès l’instant que le monde des contenus ne les domine pas. Financièrement, nous en sommes loin.
Je pourrais vous dire que je vous connais bien, vous les créateurs… Vous devez vous dire que l’essentiel doit être dirigé par la pensée humaine, pas par des algorithmes ni par des machines, surtout si ceux-ci ne sont qu’au service des comptes bancaires des plateformes.
Je pourrais vous dire que je connais bien vos métiers et en effet, jeune étudiant, j’ai travaillé dans des maisons de disques pour gagner ma vie et payer mes études. Un cri s’échappe régulièrement de beaucoup d’entre vous… Le mien serait « Où sont les Léo Missir, où sont les Jacques Wolfsohn, où sont naturellement les Jacques Canetti ? », puisque nous parlons entre Français. Nous pourrions entendre la même question en Europe, en Italie, en Espagne, en Allemagne, dans les pays nordiques et naturellement dans les cris désespérés des gens qui ont été privés de liberté dans l’ensemble des pays de l’Est et qui aujourd’hui s’en souviennent mal, comme de la situation des migrants d’ailleurs…
Cela montre combien cette population de créateurs est nécessaire, car il ne s’agit pas seulement de loisirs et de plaisir, mais avant tout de liberté. Si je me bats avec mes amis, c’est bien parce que j’ai le sentiment que nous touchons à l’essentiel de nos libertés démocratiques. Pourquoi dis-je cela ? Les pays qui ont perdu leur liberté avaient d’abord perdu leurs livres et leurs auteurs. Les musiciens que l’on n’aimait pas dans la Russie stalinienne ont été cantonnés dans des goulags, les livres que l’on n’aimait pas dans l’Allemagne hitlérienne ont été brûlés sur la place publique, de même qu’en Italie. À propos de l’Italie, je souhaite lancer un appel au chef des Cinque Stelle, qui est un homme jeune, qui a sans doute de l’avenir, mais qui participe à une sorte de révolution douce qui est en train de gagner beaucoup de pays en Europe.
Je lui dis ceci : « Monsieur Di Maio, quelles que soient vos intentions d’essayer de bâtir des frontières autour de l’Italie et en dépit du fait que vos électeurs vous ont mandaté pour cela, n’inscrivez pas votre nom dans la sinistre liste des gens qui n’ont ni valorisé ni protégé ou payé les créateurs, les auteurs, les compositeurs, les interprètes dans un pays aussi majestueux que le vôtre. Il faut que vous soyez à la pointe, en première ligne de ceux qui défendent les auteurs, leurs droits en termes de liberté, mais aussi en termes financiers, car un auteur qui ne vit pas de sa création est la préface de la fin de la création. Votre pays a déjà beaucoup souffert, notamment son cinéma, d’un déficit de protection et a ouvert les portes toutes grandes, comme le reste de l’Europe, à la culture audiovisuelle anglo-saxonne. Les Européens doivent devenir les chefs de ces libertés dont je parle.
Lorsque je triais mes disques, j’ai rencontré des artistes qui parlaient de choses que l’on m’enseignait également à l’université. Je me souviens d’une rencontre avec le Georges Brassens de la Cordillère des Andes, Atahualpa Yupanqui, qui avait les doigts gourds, des doigts de maçon, et qui chantait des comptines en merveilleux guitariste qu’il était sur les malheurs de son pays, sur le malheur des hommes dans la misère. Je vous recommande à tous sa chanson El arriero va, qui décrit un paysan le long de la Cordillère parlant à son âne, car il s’agit d’une grande leçon d’humilité et de liberté.
Je pense évidemment à notre ami, mon ami, Jacques Higelin, qui vient de nous quitter, et à beaucoup d’autres, de qui j’ai tiré des leçons de vie humaine lorsque j’avais la vingtaine et qui ne m’ont jamais quitté. Si je me « bats » – je fais mon métier après tout, c’est la moindre des choses que l’on puisse réclamer de mes collègues et de moi-même –, c’est au nom de ces choses qui m’ont tellement enrichi dans ma vie et tellement libéré – au sens de trouver sa liberté.
Nous sommes dans un moment historique de l’Europe, extrêmement préoccupant. En réalité, ma phrase est trop diplomatique. « Ça passe ou ça casse ! », et pas seulement pour le droit d’auteur, mais pour l’Europe. C’est maintenant que devant les cohortes d’antieuropéens, qu’on appelle par pudeur des « eurosceptiques » – ils ne sont pas du tout sceptiques, ils y sont opposés et ils le disent, et ils sont en plus de cela salariés par l’Europe –, nous devons faire face. En ce moment où se lèvent un peu partout ces cohortes qui sont aux portes du pouvoir lorsqu’elles n’y sont pas déjà dans certains pays, nous devons choisir non pas de résister, mais d’attaquer. Nous n’avons pas à justifier les libertés que nous revendiquons pour les différents segments de la société, qui valorisent, nourrissent, inventent et sanctifient les libertés dont nous avons tant besoin.
Je dis aux pays de l’Est, mais qui étiez-vous donc pendant soixante-dix ans, si ce n’est des gens dont les neurones ont été envahis par vos dictateurs, dont vos musiciens ont été exilés ? Cette liberté-là est la liberté d’écriture pour Vaclav Havel, la liberté de dire pour un certain nombre d’autres, la liberté progressivement d’obliger des pouvoirs tyranniques à s’asseoir autour d’une table pour concéder pas à pas leur propre liberté. Ce fut le cas en Pologne, lors d’une tentative en 1970 et une autre réussie en 1980, la première avec un homme que l’Occident ne connaît pas, Edmund Bałuka, et la seconde avec un homme que tout l’Occident et le monde entier connaissent, Lech Wałęsa. Nous voyons bien aujourd’hui quelle est la nature de la bataille.
Je ne dis pas que le travail des ingénieurs qui a enrichi les grandes compagnies numériques mondiales préfigure une dictature, mais certains signaux sont extrêmement préoccupants. Je dis que ces monopoles occupent une place où l’instrument est prédominant sur le contenu, qu’il devrait normalement se contenter de véhiculer. Dans ce tournant de l’Europe qui voit monter des nuages noirs de nombreux horizons, la question des droits d’auteur est certainement celle des fantassins de la liberté. Elle est en première ligne. Voici quelques années, un premier texte nous avait donné une large majorité, à savoir la directive InfoSoc, pour laquelle nos adversaires avaient été battus à plates coutures. Quelque temps après, nous avons voté le texte de la portabilité, c’est-à-dire le droit de transporter dans un pays d’Europe dans un laps de temps déterminé le contenu auquel nous sommes abonnés dans notre pays d’origine. Là encore, la victoire a été facile grâce à une majorité solide. Encore actuellement en négociation, au stade de ce que le jargon juridique et législatif européen appelle les trilogues, c’est-à-dire les décrets d’application d’un texte, le règlement câbles-satellites qui a encore dégagé une majorité, beaucoup plus fragile toutefois. Ne vous réjouissez pas trop vite car cela se retournera un jour ou l’autre contre vous. Pour vous dire la vérité, la directive dont le mandat sera voté jeudi prochain, le 5 juillet, au Parlement européen à Strasbourg risque d’avoir une majorité extrêmement précaire et est loin d’être gagnée. Nous eussions souhaité que ce texte soit plus dur et protecteur, vos professions le nécessitent et le méritent, que les droits voisins soient une obligation et non une possibilité, c’est-à-dire que les plateformes actives qui prennent à la presse, pour en faire leur commerce, les articles, les reportages, les photos, aient une obligation de rémunération, que l’article 13 sur le value gap soit un article indiscutable sur le partage de la valeur entre les plateformes qui diffusent du contenu et les créateurs, ayants droit afin qu’ils obtiennent un revenu de leurs œuvres en ligne…
Un parlement démocratique est un parlement qui négocie avec toutes les forces politiques comprises dans son enceinte et que les électeurs des pays ont envoyées dans ce parlement. C’est vous dire l’immensité du travail de dentelle et de couture qu’il a fallu mener. Par exemple, pour cette directive sur laquelle nous travaillons depuis plus de deux ans, il a fallu au cours des derniers mois vingt-neuf réunions de conciliation entre le rapporteur et ses shadows, ceux qui contrôlent le rapport au nom des familles politiques qu’ils représentent, pour aboutir à un texte modéré et modeste, mais que nous soutiendrons sans réserve, car au moins il crée des droits clairs dans les professions qui ont besoin d’être préservées, les vôtres.
Je voudrais aller à la racine des choses : ce n’est pas une guerre contre les GAFA, MM. Zuckerberg, Bezos et tous leurs amis, que nous entamons. Mais il s’agit d’ouvrir vos yeux, ceux des électeurs et des députés européens, ceux des députés nationaux des vingt-sept pays membres qui devront transposer cette directive que nous allons voter, sur plusieurs éléments. Voudriez-vous vivre dans une société où, comme à la fin du Moyen Âge, et même encore beaucoup plus tard, les musiciens sont des crève-la-faim ? Voudriez-vous être fiers d’une société où, pour écouter un musicien, il faut lui jeter la pièce ? Voudriez-vous que dans nos sociétés, les paroles lourdes et fortes qui concernent la lutte contre les tyrannies, contre les inégalités, contre l’excès de richesses mal partagées, soient le fait de conteurs assis sur les marches autrefois d’une église et peut-être aujourd’hui sur les façades des mairies des pays européens ? Voulez-vous vivre dans une société qui s’est prosternée, comme devant le Veau d’or, devant le numérique, car c’est bien de cela qu’il s’agit ?
Nous ne voulons pas mener une guerre, mais, vous, vous devez la mener. Je sais que ce n’est pas très bien élevé de dire que beaucoup des contenus qui sont agrégés sur les plateformes actives sont des contenus non autorisés. Comment appelleriez-vous un député, comme moi, si demain il ouvrait un commerce de bicyclettes ou d’oranges alors qu’il ne construit pas les unes ou ne cultive pas les autres, s’il les revendait, s’il captait des marchés publicitaires, s’il en tirait des bénéfices extravagants, plus important que le PIB d’un certain nombre de pays de la planète, parce que ces contenus ne sont pas sécurisés – c’est-à-dire que ces plateformes s’autorisent à publier aussi des contenus que la loi interdit, comme la pédopornographie, la propagande djihadiste ou extrémiste ? Que vous le vouliez ou non, Mesdames et Messieurs des GAFAM, volontairement ou non – je dis le « non » par pure politesse, car je suis persuadé du contraire –, vous tirez vous aussi une richesse de ces activités qui moralement choquent tous les citoyens qui obéissent à la loi, à laquelle vous échappez.
Il faut le dire, vous pillez des contenus qui ne sont pas payés à leur juste prix, ou qui ne sont pas payés du tout, laissez circuler sur ces réseaux des choses allant contre la dignité et la loi du genre humain, et, au sortir de cela, pire que tout, ne payez aucun impôt là où vous prenez l’argent de vos consommateurs. Vous voyez bien que votre propre intérêt de survie, avant qu’une révolte ne gronde contre vous, serait de vous mettre en ordre avec la loi des pays où vous venez travailler. Nous en sommes loin, et pourtant la confiance se perd, les contestations voient le jour, des procès s’organisent. La société civile, dont vous vous êtes accaparé les vertus, commence à se méfier de ce Veau d’or, de cette idole dont elle s’est emparée, « le numérique ». Le numérique est une chose merveilleuse, mais comme toutes les découvertes scientifiques, il peut faire le pire et le meilleur. Ne tombez pas vers le pire, dans lequel vous avez déjà un pied, ramenez cette civilisation, avec vos instruments, vers le meilleur.
Pour continuer à profiter impunément de ces choses-là, à quoi avons-nous assisté au Parlement européen ? Nous avons assisté à un déferlement de propagande de dizaines de milliers de courriels sur les ordinateurs des députés européens qui étaient presque tous libellés de la même manière : des sites dédiés, des adresses courriel inexactes et inconnues, des appels téléphoniques émanant d’un régiment endoctriné et invitant les députés à voter contre l’article 11 (la presse) et contre l’article 13 (value gap). Ces personnes qui se parent de transparence, mais qui s’en retournent, comme lorsqu’on déguste du vin, pour le recracher dans un entonnoir, et parlent de libre accès afin de masquer les profits d’une absence de liberté. La vérité, c‘est celle-ci : « Ne touche pas à mon portefeuille. » « They are talking about liberty, they are only thinking about money » : c’est cela la vraie histoire et la lutte que nous devons mener ensemble. Lorsque vous inscrivez « Jouons-la collectif ! », nous ne pouvons qu’applaudir, encourager et remercier, car il faut que ceux qui reproduisent ou inventent des idées puissent dominer les machines et non pas être dominés par elles.
Beaucoup de mensonges ont été dits sur le texte du droit d’auteur dont le mandat va être voté ou rejeté jeudi. La Commission des affaires juridiques a voté cette directive le 20 juin 2018 à quelques voix de majorité. Le texte voté en juin dit des choses simples et vraies. Ce à quoi nous assistons montre le mensonge et la propagande dans leur aspect le plus sale, l’aspect menteur qui parle de liberté, mais traite en fait d’évasion fiscale, celui qui prend de l’argent sur le continent européen, mais rapatrie ses bénéfices un peu en Irlande et beaucoup dans les îles.
Voilà la situation à laquelle les créateurs ont à faire face aujourd’hui. Il existe un paradoxe extraordinaire en Europe, je le dis au contrôleur des données personnelles qui représente une institution respectable en Europe : comment expliquera-t-on aux générations futures, lorsqu’on fera un historique de la situation du continent européen, qui fut à la pointe de la défense des données personnelles, de la protection, à tel point même que le Congrès américain l’a reconnu, l’a dit et se tourne vers nous pour examiner quelles dispositions nous avons prises pour les protéger. Que leur dirons-nous si nous perdons notre bataille, comme c’est tout à fait possible ? « Nous voulons protéger les données personnelles qui caractérisent nos vies, mais nous n’avons pas su protéger les données collectives et culturelles qui ont construit nos démocraties et nos aspirations à la liberté, car au fond, nous sommes un peu fatigués du bonheur et que l’appât du gain est plus puissant que la pensée individuelle. »
Que leur dirons-nous ?
C’est de cela qu’il s’agit, de cette rupture extraordinaire dont nous sommes témoins et avec laquelle il faut essayer de gagner la bataille. C’est fondamental et je voudrais encore préciser mes propos. Vous vous souvenez de la phrase attribuée à Jean Monnet, mais dont il n’est pas l’auteur, qui dit que « si l’Europe était à refaire, je commencerais par la culture ». Soixante-dix ans plus tard, la place de la culture reste prépondérante dans la singularité du continent européen, qui est celui qui a su le mieux préserver les libertés individuelles et collectives, plus encore que les États-Unis, notamment depuis le Patriot Act.
Comment comprendre que ce continent ne réussit pas à faire de la protection des éléments et des auteurs de la culture une donnée politique fondamentale constitutionnelle, car elle est constitutive de nos régimes politiques ? Si cette chose n’a pas été brandie, c’est sans doute une explication du désarroi des Européens que l’on est en train de lire aujourd’hui un peu partout avec la montée des scepticismes dans le meilleur des cas et des antieuropéens dans le pire des cas. Nous devons garder en tête des éléments extrêmement importants : quelques héros du panthéon des libertés ou de leur reconquête en Europe qui sont souvent ignorés.
Qui connaît le nom de M. Joël Brand, un étudiant hongrois d’une vingtaine d’années, président de l’Association des étudiants juifs de Budapest et de sa région ? La plupart d’entre nous savent ce qu’il a fait, mais ne savent pas qu’il en est à l’origine. Pour sauver des femmes, hommes ou enfants des griffes de la Gestapo en Hongrie, il a inventé un trafic échangeant des camions contre des juifs. Il a pu ainsi en sauver plusieurs dizaines de milliers d’un pays où ils étaient destinés à mourir. Joël Brand a publié ses mémoires en allemand, et dans presque toutes les pages on y trouve le mot « culture » : « mon héritage culturel », « la culture que mes parents m’ont apprise »…
Une autre héroïne de mon panthéon de la grandeur de l’Europe est une femme, un peu comme Schindler, épouse d’un industriel du textile de Slovaquie, qui vit dans une rue bourgeoise. Lorsque le nazisme s’empare de l’Europe, elle expédie son mari au Portugal avec ses deux filles et reste seule, telle une statue dressée, reproche vivant à ce qui est en train de se dérouler dans son pays, et épuise la richesse familiale à payer les nazis pour qu’ils épargnent des enfants qu’elle fait sortir du pays. Cette femme n’a même pas une statue en Slovaquie aujourd’hui : je veux glorifier son nom devant vous. Elle s’appelle Mme Guzi-Fleichmann.
D’autres encore… Qui connaît réellement un homme que les spectateurs français ont un peu connu, un enfant du ghetto qui s’est évadé, qui est entré dans la résistance, qui a organisé les pôles de résistance juifs en Pologne, qui est devenu un grand cardiologue et qui a été l’un des inspirateurs à partir de 1956, mais surtout en 1970 et encore plus en 1980, de la plateforme civique accueillant Tadeusz Mazowiecki, Bronisław Geremek, Adam Michnik, Jacek Kuroń et d’autres… Cet homme s’appelle Marek Edelman, grand penseur de la liberté polonaise.
On ne peut pas attaquer la culture en l’appauvrissant, en s’asseyant dessus, comme le font aujourd’hui les grands industriels numériques, en ne la préservant pas – ce serait pourtant leur rôle. Les œuvres ont été créées pour essayer de traduire les sentiments de la liberté, de l’amour, de la solidarité, de la haine, de la peur, de l’espoir, bref du battement de coeur et de l’âme humaine, ce qui fait que nous sommes des femmes et des hommes debout et non des instruments à qui il n’y aura plus qu’à greffer un smartphone dès leur naissance ou à équiper d’une puce, afin qu’ils fassent tout ce que les grands dirigeants numériques leur demanderont.
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