Le film documentaire, « Bouddhisme, la loi du silence » de Élodie Emery et Wandrille Lanos a reçu le Prix Scam de l’investigation au festival FIGRA 2023.
Ce Prix a été décerné dans la sélection officielle – compétition internationale + de 40 minutes, par le jury présidé par Frédéric Tonolli (pirate et membre de la confrérie de l’Albert Londres Grand reporter) et composé de Alexandra Jousset (réalisatrice), Anna Glogowski (chercheuse programmatrice), Mayte Carrasco (réalisatrice et productrice), Bryan Carter (réalisateur), Didier Dahan (Grand Reporter et membre de la commission des journalistes de la Scam) et Frédéric Texeraud (producteur).
90 min – France – 2022
En août 2017, le Dalaï-Lama, prononçait la disgrâce de Sogyal Rinpoché. Mondialement connu, ce lama bouddhiste était accusé depuis des décennies d’abuser sexuellement ses disciples. Bénéficiant d’une image unanimement favorable en Occident, le bouddhisme tibétain est secoué par de graves scandales : pédophilie, viols et détournements de fonds. Comment cette « philosophie » a pu connaître les mêmes dérives que toutes les autres grandes religions ? Comment une personnalité comme le Dalaï-Lama a-t-elle pu laisser faire, voire cacher scandales et abus ? Une enquête sur les nombreux scandales à ce jour à peine dévoilés, mais aussi pour comprendre comment ils ont pu être passés sous silence et échapper à la justice.
Image : Mathieu Mondoulet et Rammohan Pateriya
Montage : Nils Montel et Matthieu Besnard
Prod. : StudioFact Media Group
Co-prod. : Arte France.
Avec la participation de CNC.
Avec le soutien de Région Île-de-France, PROCIREP et ANGOA
Si votre domicile fiscal est situé en France, vous êtes assujettis à la TVA.
En Guadeloupe, en Martinique et à la Réunion, l’assujettissement est de 2,10 % et la TVA déductible de 1,70 %. Le différentiel de 0,40 % est imposable.
Les droits d’auteur sont assujettis à la TVA au taux de 10 %. Afin de simplifier la gestion des auteurs et les autrices, le trésor public a mis en place la retenue à la source de la TVA. Pour les droits d’auteur qu’elle répartit, la Scam liquide la TVA pour le compte de ses membres.
La TVA est prélevée automatiquement sur les droits d’auteur.
Le montant brut des droits d’auteur (sur lequel la Scam déduit la retenue statutaire) est majoré de la TVA à 10 %, et minoré de la TVA déductible de 9,20 %. Les 0.80 % restants qui vous sont versés sont fiscalement imposables.
Si vous préférez gérer vous-mêmes la TVA, vous pouvez renoncer au dispositif de la retenue. Cette renonciation s’appliquera pour une période de cinq ans.
Cette renonciation doit se faire par écrit et être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au Service des Impôts des Entreprises (SIE) du lieu d’exercice de votre profession.
Vous devez ensuite envoyer sans délai, également par lettre recommandée avec accusé de réception, une copie de la lettre de renonciation adressée au SIE, ainsi que le justificatif de l’envoi avec AR, à votre société d’auteurs (ou la maison d’édition ou la société de production avec laquelle vous êtes sous contrat) qui perçoivent les droits d’auteur.
Après chaque répartition, vous recevrez votre relevé de droits nets (montant brut, moins la retenue statutaire, moins les cotisations sociales, CSG, CRDS et moins la contribution à la formation continue-CFCP) accompagné du chèque de règlement.
En retour, vous adresserez à la Scam une facture, faisant apparaître le montant TTC à vous régler. Ce montant TTC correspond au montant hors taxes (moins la retenue statutaire), plus le montant de la TVA à 10%.
A réception de la facture, la Scam vous adressera un chèque équivalent au montant de la TVA. Vous devrez régler cette taxe au Trésor Public.
Attention : cette renonciation vous engage pour l’année en cours et pour les quatre années à venir. Si, après ce délai, vous voulez revenir au système de gestion collective de la TVA, les formalités (lettres recommandées, etc.) seront les mêmes.
Les nouveaux membres de la Scam, qui auraient déjà renoncé à la retenue de la TVA sur leurs droits d’auteur, doivent simplement fournir une attestation délivrée par leur centre des impôts.
Vous pouvez bénéficier de la franchise en base de TVA.
Vous pouvez bénéficier de la franchise en base si votre chiffre d’affaires ne dépasse par les seuils fixés par l’administration.
Si vos revenus sont inférieurs à 47 700 € l’année précédente (2022) ou 58 600 € lors de l’année civile en cours (2023), vous êtes exonéré de TVA.
La mention « TVA non applicable, article 293B du CGI » doit obligatoirement être mentionnée sur les factures de droits d’auteur que vous émettez.
Au-delà de ces seuils, vous êtes soumis à la TVA et devez appliquer le taux de 10 % sur les droits d’auteur. Vous pourrez déduire la TVA de vos achats et établir votre déclaration auprès des impôts.
Les nouveaux membres de la Scam, qui auraient déjà renoncé à la retenue de la TVA sur leurs droits d’auteur, doivent simplement fournir une attestation délivrée par leur centre des impôts.
Si vous ne résidez pas en France, mais percevez vos droits d’auteur en France, vous n’êtes assujetti ni à la TVA, ni aux cotisations sociales (Urssaf, CFP, CSG, CRDS).
Une série de cinq vidéos et des fiches pratiques pour vous aider à y voir plus clair sur la fiscalité et les droits d’auteur (Traitement et salaires, BNC, TVA sur le droit d’auteur, contributions sociales…)..
Pour vous accompagner, la Scam vous propose des consultations gratuites avec un avocat fiscaliste. Vous pouvez obtenir des conseils sur votre déclaration de revenus, vos frais professionnels, les modalités de prélèvement de l’impôt sur vos droits d’auteur…
La Scam vous indique chaque année vos droits à déclarer et vous conseille pour remplir votre déclaration de revenus.
Les droits d’auteur ne sont pas pré remplis par l’administration fiscale dans votre déclaration de revenus. Vous devez donc les reporter dans votre déclaration, y compris lorsque vous déclarez en traitements et salaires (TS).
Le prélèvement à la source est effectué directement par les services des impôts sur votre compte bancaire, comme pour les revenus des travailleurs indépendants, sous forme d’acomptes dits contemporains. La Scam n’effectue donc pas de prélèvement au titre de l’impôt sur vos droits d’auteur.
Le montant est prélevé par défaut mensuellement (le 15 de chaque mois) ou trimestriellement (15 février, 15 mai, 15 août et 15 novembre) si vous en avez fait la demande auprès de l’administration fiscale.
Les acomptes réglés en 2023 sont calculés sur la base du dernier revenu ou bénéfice connu par l’administration fiscale, à savoir :
– pour les versements effectués entre janvier et août 2023, celui de 2021
– pour les versements effectués entre septembre et décembre 2023, celui de 2022
La régularisation de l’impôt au titre des revenus 2023 interviendra fin août 2024, une fois votre déclaration de revenus 2023 réalisée.
Si vous n’avez pas de visibilité sur vos revenus en début d’année, vous pouvez demander à l’administration fiscale le report d’échéances, dans la limite de trois échéances mensuelles ou d’une échéance trimestrielle au cours d’une année.
La demande de report doit être effectuée dans l’espace personnel accessible sur le site www.impots.gouv.fr, à la rubrique « Gérer mon prélèvement à la source », par téléphone ou au guichet du service des impôts des particuliers.
Cette demande doit être formulée le 23 du mois pour être prise en compte sur l’échéance du mois suivant.
Exemple
Si le montant total des acomptes au titre de l’année 2023 s’élève à 3 000 € versés en douze mensualités de 250 € chacune (3 000/12), ces dernières seront prélevées sur le compte bancaire le 15 de chaque mois.
Si en mars 2023, vous souhaitez reporter l’échéance suivante (du mois d’avril) : en mai, la somme de deux échéances de 250 € sera prélevée sur votre compte bancaire (soit 500 € pour avril et mai). Cette opération peut être renouvelée deux fois dans l’année.
Le montant du prélèvement à la source peut être modifié en cas de changement de situation familiale (mariage, Pacs, arrivée d’un enfant mineur au sein du foyer fiscal, divorce…). vous devez en informer l’administration fiscale afin que ces modifications soient prises en compte en cours d’année.
Une modulation du prélèvement est également possible en cas de variation à la hausse ou à la baisse des revenus. Attention toutefois, les acomptes réglés en 2023 correspondant à l’impôt prévisionnel dû au titre de cette année, la modulation à la baisse suppose que vous soyez en mesure d’estimer les revenus à percevoir d’ici la fin de l’année 2023.
En cas de modulation excessive à la baisse – montant du prélèvement estimé inférieur de plus de 10 % au prélèvement dû au titre de l’année en cours -, il y a un risque de pénalité qui sera calculée l’année suivante avec l’avis d’imposition. Il convient toutefois de souligner que si le contribuable peut justifier que l’estimation erronée de ses revenus a été réalisée de bonne foi à la date de sa demande de modulation ou provient d’éléments difficilement prévisibles à cette date, la sanction ne s’applique pas. Cette clause de bonne foi est particulièrement adaptée aux revenus en droits d’auteur qui sont par nature irréguliers et imprévisibles (article 1729 G, III du code général des impôts).
Le taux propre au foyer fiscal est déterminé à partir de votre dernière déclaration de revenus à l’administration fiscale.
Pour les acomptes afférents aux droits d’auteur, un couple soumis à l’imposition commune peut opter, à tout moment, pour un taux individualisé qui tient compte du niveau de revenu de chaque conjoint, conjointe ou partenaire.
L’option pour le taux non personnalisé ou taux dit « neutre » ne vise que les traitements et salaires afin d’assurer la confidentialité des revenus auprès de l’employeur.
Le calcul tiendra compte de ce régime si vous avez opté pour l’application de l’article 100 bis du Code général des impôts qui permet de lisser l’assiette imposable des droits d’auteur sur le revenu des trois ou cinq dernières années.
Si votre domicile fiscal est situé hors de France, vous êtes assujetti, en France, à une retenue à la source sur les droits d’auteur de source française perçus. Cette retenue à la source est de 25% en 2023.
Cette retenue à la source, réglée à l’État français, ne vous dégage pas de déclarer ces revenus dans votre pays de rattachement fiscal.
Certains pays ont signé des conventions fiscales avec la France qui prévoient l’application d’une retenue à la source à un taux réduit effectuée sur le montant brut des droits d’auteur. Certaines conventions prévoient même une exonération totale de la retenue à la source en France.
Pour bénéficier de l’avantages conventionnel et donc d’une réduction ou d’une exonération de la retenue à la source en France, vous devez en début d’année, justifier de votre qualité de non-résident fiscal de France en fournissant à la Scam les formulaires 5000 et 5003, délivrés et visés par l’administration fiscale de votre pays de rattachement. Ces formulaires doivent être renouvelés tous les ans (année civile).
Une série de cinq vidéos et des fiches pratiques pour vous aider à y voir plus clair sur la fiscalité et les droits d’auteur (Traitement et salaires, BNC, TVA sur le droit d’auteur, contributions sociales…)..
Pour vous accompagner, la Scam vous propose des consultations gratuites avec un avocat fiscaliste.
Vous pouvez obtenir des conseils sur votre déclaration de revenus, vos frais professionnels, les modalités de prélèvement de l’impôt sur vos droits d’auteur…
Chaque année, nous vous informons des revenus artistiques à déclarer et vous proposons des consultations fiscales individuelles, par téléphone, sur inscription préalable.
Les droits d’auteur et autres revenus artistiques ne sont pas pré remplis dans votre déclaration annuelle des revenus à l’administration fiscale. Vous devez donc compléter cette dernière selon la nature fiscale de vos revenus.
Nous vous adressons au moment de la déclaration des revenus, un document regroupant l’intégralité des sommes que nous vous avons versées au cours de l’année civile.
Les montants nets imposables que nous vous communiquons tiennent compte des cotisations et des contributions obligatoires, et de la retenue TVA que nous vous prélevons.
En revanche, ces montants ne tiennent pas compte des cotisations que vous payez individuellement à l’Ircec, au titre de votre retraite complémentaire (RAAP) :
– Si vous déclarez vos revenus en traitements et salaires (TS) ou au régime BNC de la déclaration contrôlée, vous devrez déduire ces cotisations de votre revenu imposable.
– Si vous déclarez vos revenus en micro-BNC, vous ne déduirez pas ces cotisations.
Si vous êtes assujettis au régime des traitements et salaires, vous devez déclarer vos revenus en droits d’auteur dans la rubrique « Traitement, salaires » de la déclaration N° 2042. Avec la mise en place du prélèvement à la source, les droits d’auteur imposables en traitements et salaires doivent être déclarés dans la ligne spécifique (cases 1GF à 1JF).
Vous pouvez demander un étalement du règlement de l’impôt, sur trois ou cinq ans. Cet accord est conclu avec votre centre des impôts, en fonction de vos rémunérations déjà perçues et de celles à venir.
Une série de cinq vidéos et des fiches pratiques pour vous aider à y voir plus clair sur la fiscalité et les droits d’auteur (Traitement et salaires, BNC, TVA sur le droit d’auteur, contributions sociales…)..
Pour vous accompagner, la Scam vous propose des consultations gratuites avec un avocat fiscaliste.
Vous pouvez obtenir des conseils sur votre déclaration de revenus, vos frais professionnels, les modalités de prélèvement de l’impôt sur vos droits d’auteur…
Vous cherchez un lieu à Paris où travailler ? Où faire des recherches ? Où présenter vos œuvres ? Où donner des rendez-vous professionnels ? Où participer à des ateliers ? Où voir les œuvres primées par la Scam ? Où consulter InaMediapro ?… Dédié à la création, l’Espace Agnès Varda est à votre service.
…rassemble des auteurs et des autrices, comme vous, qui explorent différentes formes de création : documentaire et reportage audiovisuel, cinématographique, sonore et web, littérature, journalisme, traduction, web vidéo, photographie et dessin.
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Une question ?
Les demandes de régularisation doivent être déposées avant le 31 décembre 2027.
Les auteurs ou autrices qui n’ont pas cotisé à l’Agessa pour leur retraite de base sur tout ou partie de leur carrière, peuvent régulariser leurs cotisations à l’assurance vieillesse afin d’acquérir des droits à pension plus représentatifs de leurs revenus en droits d’auteur (une circulaire du 19 octobre 2022 en fixe les conditions.)
Le dispositif de régularisation des cotisations arriérées permet de payer rétroactivement l’assurance vieillesse sur les revenus artistiques. Il concerne uniquement le régime de retraite de base.
Il n’y a pas de conditions d’âge pour accéder à ce dispositif, ce qui signifie qu’elle concerne également les auteurs et autrices ayant d’ores et déjà fait liquider leur retraite.
Suivant les situations, la régularisation doit permettre :
Pour les auteurs et autrices ayant déjà liquidé leur retraite, la régularisation n’aura d’effet que pour l’avenir (pas de rétroactivité). Elle prendra effet le 1er jour du mois qui suit l’encaissement des cotisations régularisées par la CNAV (Caisse nationale d’assurance vieillesse).
La régularisation concerne les périodes situées à partir du 1er janvier 1976 pour lesquelles l’auteur ou l’autrice a perçu des revenus artistiques n’ayant pas donné lieu à appel de cotisations d’assurance vieillesse. Il, elle peut choisir de régulariser une ou plusieurs périodes d’au moins 3 années civiles consécutives, dans la limite de 5 périodes.
Exemple
Pour une activité artistique entre 1985 et 1990, mais sans revenu artistique en 1987, l’auteur ou l’autrice peut choisir de régulariser :
* seulement la période de 1988 à 1990 inclus
OU
* la période de 1985 à 1990 : dans ce cas, l’année 1987 ne donnera pas lieu à un versement de cotisations arriérées.
En revanche, la seule période de 1985 et 1986, ne peut pas être régularisée car elle ne couvre pas trois années consécutives.
Le montant de la régularisation est égal, pour chaque année, à la formule suivante :
Revenu artistique non soumis à cotisation1
x
Taux de revalorisation des salaires2
x
Taux de cotisation à l’assurance vieillesse de l’année considérée2
1 Dans la limite du plafond de la sécurité sociale de chaque année et compte tenu des revenus déjà soumis à cotisations au titre d’une activité salariée ou assimilée et figurant sur le relevé de carrière CNAV.
2 Les taux de revalorisation des salaires et de cotisation d’assurance vieillesse sont disponibles en ligne sur le site de la CNAV (www.legislation.cnav.fr).
Le taux d’actualisation qui existait sous l’égide de la précédente circulaire du 24 novembre 2016 a été supprimé. Les auteurices ayant accepté un devis avant la publication de la circulaire du 19 octobre 2022 bénéficieront d’un remboursement automatique du taux d’actualisation par la CNAV, dans un délai de 6 mois suivant sa publication (soit au plus tard le 20 avril 2023).
Un simulateur disponible sur le site de la CNAV (www.lassuranceretraite.fr) permet d’évaluer le montant estimatif des cotisations pouvant être régularisées.
Remarque
En raison du plafonnement de la cotisation vieillesse, ce dispositif de régularisation n’a pas d’intérêt pour un auteur ou une autrice ayant acquis tous ses trimestres de cotisations (4 trimestres maximum/an) et ayant cotisé au niveau du plafond de sécurité sociale sur toute sa carrière au titre de ses activités salariales, puisqu’il aura cotisé au maximum pour sa retraite de base.
Avant même de faire valoir ce droit, chaque auteur ou autrice devrait se procurer un relevé de carrière du régime général (téléchargeable sur le site www.lassuranceretraite.fr), afin de repérer :
La demande de régularisation est à l’initiative de l’auteur ou autrice. Elle doit être adressée à la CNAVTS (Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés), ce quelle que soit l’adresse des assuré·es (CNAVTS Libre réponse 82559 93119 Rosny-sous-Bois cedex).
Cette demande, établie sur un formulaire spécifique, doit être accompagnée des pièces justificatives requises, et notamment
Les demandes de régularisation doivent être déposées avant le 31 décembre 2027.
Dans les deux mois qui suivent la réception de votre dossier complet, la CNAV adresse un devis. L’auteurice doit régler les cotisations arriérées pendant la durée de validité du devis.
Il, elle peut, à sa demande, échelonner le paiement sur 3 ou 5 ans.
La Scam a mis en place pour ses membres une aide exceptionnelle, sur critères sociaux, pour faciliter leur accès à ce dispositif (en savoir plus sur votre espace connecté).
A noter : les montants versés chaque année au titre de cette régularisation sont déductibles du revenu imposable au titre de l’année concernée.
Pour toute question afférente à ce dispositif, vous pouvez contacter la Scam : social@scam.fr
www.lassuranceretraite.fr
Pour des questions sur votre relevé de carrière CNAV
– depuis la messagerie de votre espace personnel sur lassuranceretraite.fr
– ou par téléphone au 3960 (prix d’un appel local)
Pour adresser votre dossier de régularisation des cotisations :
Libre réponse 82559
93119 Rosny-sous-Bois Cedex
Du lundi au vendredi, de 9h à 17h
par téléphone au 0 806 804 208 (prix d’un appel local)
Ou par mail https://www.secu-artistes-auteurs.fr/contacts
En tant qu’artistes-auteurs, vous êtes rattachés dans le régime de base, au régime général de la Sécurité sociale, ce qui signifie que votre retraite de base est calculée de la même façon que pour les salariés et obéit aux mêmes règles de liquidation (âge de la retraite, nombre de trimestres validés, etc.). Le régime de base est géré par la CNAV (Caisse nationale d’assurance vieillesse) et par les CARSAT (Caisses d’assurance retraite et de la santé au travail) pour la liquidation des droits.
Il existe deux cotisations d’assurance vieillesse sur les droits d’auteur :
La cotisation d’assurance vieillesse est déductible du revenu imposable, comme les cotisations du régime complémentaire (voir vos cotisations sociales).
La cotisation d’assurance vieillesse appliquée aux droits d’auteur et aux salaires permet de valider des trimestres au sein du régime général.
Important : avant le 1er janvier 2019, pour bénéficier du régime de retraite des artistes-auteurs, il était nécessaire de s’affilier à l’Agessa/MDA. Si vous n’avez pas effectué cette démarche, vous n’avez donc pas cotisé pour votre retraite sur vos droits d’auteur. Vous pouvez toutefois régulariser votre situation en vous acquittant des arriérés de cotisations.
Une pension de retraite est garantie à partir de 62 ans (pour les générations nées en 1955 et après), âge minimum auquel la retraite peut être liquidée, sauf dérogation (retraite anticipée pour carrière longue, pour handicap lourd ou pour pénibilité).
Pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein, il faut :
La retraite de base du régime général se calcule selon la formule suivante :
Retraite de base = Salaire annuel moyen (des 25 meilleures années) x Taux de la retraite de base x Durée d’assurance acquise (ou Durée d’assurance requise pour une retraite à taux plein).
Remarque : les services en ligne de la CNAV permettent d’estimer le montant de la retraite pour l’ensemble des régimes auquel l’artiste-auteur a cotisé. Il faut pour cela créer un espace personnel sur le site : https://www.lassuranceretraite.fr/
Pour plus d’information sur la réforme des retraites : https://suisjeconcerne.info-retraite.fr/
Il correspond à la moyenne des revenus des 25 meilleures années ayant donné lieu à cotisations (salaires et droits d’auteur). Ces revenus sont pris en compte dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale (43 992 € en 2023) et sont revalorisés par application d’un coefficient.
Le taux maximum de la retraite est de 50% (c’est ce que l’on appelle le taux plein). Il dépend de l’âge auquel la retraite est liquidée et du nombre de trimestres validés.
Si le nombre de trimestres nécessaire n’est pas atteint, une décote sera appliquée par trimestre manquant de cotisation.
À partir de 67 ans (ou entre 65 et 67 ans pour les personnes nées avant 1955), il est possible de partir à la retraite à taux plein même si le nombre de trimestres requis n’est pas atteint. Le montant de la pension sera toutefois réduit au prorata du nombre de trimestres validés.
Si le nombre de trimestres validés dans le régime général est inférieur au nombre de trimestres requis, la pension est proratisée.
Pour plus d’informations
– Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse
– Info-retraite.fr
(anciennement Agessa et MDA)
60 rue du Faubourg Poissonnière – CS 30011 – 75484 Paris Cedex 10
Tél. 01 53 35 83 63
www.secu-artistes-auteurs.fr/
(Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse)
www.lassuranceretraite.fr
Libre réponse 82559
93119 Rosny-sous-Bois Cedex
L’IRCEC gère trois régimes de retraite complémentaire suivant les revenus d’activité des artistes-auteurs :
– le RAAP pour tous les artistes-auteurs professionnels. Il concerne les artistes-auteurs rémunérés en droits d’auteur ou équivalent et résidant fiscalement en France ou dans les départements et régions et collectivités d’outre-mer (DROM-COM)
– le RACL pour les artistes-auteurs compositeurs lyriques, dialoguistes de doublage
– le RACD pour les artistes-auteurs et compositeurs dramatiques, du cinéma, de l’audiovisuel et du spectacle vivant.
Les revenus en droits d’auteur générés par ces différentes activités donnent lieu à des cotisations qui peuvent se cumuler pour la retraite complémentaire.
Les revenus pris en compte sont vos revenus artistiques déclarés à l’Urssaf pour les revenus perçus à partir du 1er janvier 2019 :
– vos revenus bruts pour ceux déclarés fiscalement en Traitements et Salaires (TS)
– vos revenus imposables majorés de 15% pour les revenus déclarés en BNC (bénéfices non commerciaux).
Vous devez cotiser obligatoirement au RAAP dès lors que vos revenus de l’année précédente atteignent 900 fois le Smic horaire (9 513 € pour les revenus 2022). Il est possible toutefois de cotiser volontairement à l’IRCEC lorsque vos revenus n’atteignent pas ce seuil.
Au-delà d’un plafond égal à trois fois le plafond annuel de la Sécurité sociale, soit 131 976 € pour les revenus 2022, vos revenus ne sont pas soumis à la cotisation.
En 2023, le taux de la cotisation au RAAP s’élève à 8 % (sur les revenus 2022).
Suivant votre niveau de revenus, vous pouvez toutefois opter pour l’un des taux suivants via le pré-appel reçu au printemps de chaque année :
○ Si les revenus sont compris entre 9 513 € et 28 539 € : taux de 8 % ou 4 %
○ Si les revenus sont compris entre 28 539 € et 131 976 : taux de 8 %
La portion de revenus dépassant le plafond de 131 976 € n’est pas soumise à cotisation au RAAP.
Selon le montant cotisé, la pension retraite sera plus ou moins importante.
A l’issue de l’assemblée générale de juin 2020, la Scam a souhaité proposer le prélèvement à la source à tous ses membres afin de leur éviter les difficultés et les désagréments liés au paiement différé de leur cotisation. N’ayant pas connaissance de l’ensemble de vos revenus artistiques, la Scam a choisi de le faire au taux minimum de 4 % sur les droits d’auteur qu’elle vous verse. Cette mesure est effective depuis juillet 2021.
Depuis le 1er juillet 2021, la Scam prélève pour ses membres cette cotisation dès lors que les droits versés dépassent le seuil d’affiliation de 9 513 € pour les revenus 2022 et dans la limite du plafond de 131 976 € (au-delà la cotisation n’est pas due).
Ce prélèvement prend la forme d’un acompte de 4% sur votre cotisation RAAP.
Attention, vos échanges avec l’IRCEC restent essentiels pour gérer votre retraite complémentaire, selon le calendrier suivant :
Par ailleurs, un précompte producteurs a également été mis en place depuis le 1er avril 2020.
Les auteurices du livre (écrivains, traducteurs, dessinateurs, illustrateurs ou photographes) dont plus de la moitié des revenus provient de l’exploitation des œuvres de l’écrit, bénéficient d’une prise en charge par la Sofia de 50% de leur cotisation annuelle due au RAAP, dans la limite d’un plafond de revenus de 87 984 € en 2022.
Attention : Dans ce cas, il convient d’effectuer votre déclaration auprès de l’IRCEC pour indiquer l’exploitation des œuvres de l’écrit.
Les professionnels relevant du RACD et/ou du RACL qui cotisent déjà au titre de ces régimes (8% pour le RACD, 6,5% pour le RACL), bénéficient automatiquement d’un taux aménagé de 4% pour la cotisation RAAP.
Les cotisations aux régimes de retraite complémentaire sont déductibles du revenu imposable.
Votre pension est calculée en fonction du nombre de points acquis au cours de votre carrière.
Chaque année vous acquérez un nombre déterminé de points. Il est obtenu en divisant le montant de la cotisation annuelle par la valeur d’achat du point (83.03 € en 2023).
Pour déterminer le montant brut annuel de votre pension, il faut multiplier le nombre de points acquis tout au long de la carrière par la valeur annuelle du point (9.05 € en 2023) au moment de la liquidation de votre retraite.
Pour plus d’informations : Ircec.fr
(anciennement Agessa et MDA)
60 rue du Faubourg Poissonnière – CS 30011 – 75484 Paris Cedex 10
Tél. 01 53 35 83 63
www.secu-artistes-auteurs.fr/
(Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse)
www.lassuranceretraite.fr
Libre réponse 82559
93119 Rosny-sous-Bois Cedex
(Institut de retraite complémentaire de l’enseignement et de la création)
30 rue de la Victoire – CS 51245
75440 Paris Cedex 09
Tel. 01 80 50 18 88 du lundi au jeudi de 9h45 à 12h
Rencontrer un conseiller sans rendez-vous du lundi au jeudi : de 9h45 à 16h00
Pour des questions sur votre situation ou planifier un rendez-vous : depuis la messagerie de votre espace adhérent
Notre maison se transforme. Dans la foulée du plan immobilier voté lors de la dernière assemblée générale, les locaux de l’avenue Vélasquez vont être rénovés et réorganisés pour créer de nouveaux espaces dédiés aux autrices et aux auteurs. Les travaux débuteront le 1er juillet 2023.
Si notre maison se transforme c’est pour mieux vous accueillir. Le rez-de-jardin, les salles autour de la cour centrale, et au premier étage, la réception et les bureaux de la direction, vont devenir de nouveaux espaces d’information, de détente et de travail. L’actuelle salle du conseil d’administration va être transformée en studios d’enregistrement audiovisuel et radio/podcast à disposition de toutes et tous. Figurent également sur les plans salon-médiathèque, club des auteurs, bibliothèque, espace de restauration… La salle de projection Charles Brabant, du nom de l’un de nos fondateurs, va être remise aux normes son et image, avec un écran plus grand et des sièges plus confortables. Enfin l’espace-accueil va être déplacé et entièrement remanié. Tout cela dans un esprit d’ouverture, de convivialité … et de gratuité.
Cela passe par une période intermédiaire de fermeture, le temps de mener à terme cette seconde naissance, à peu près neuf mois, pur hasard ! La Scam Vélasquez va donc fermer ses portes à partir du 1er juillet. S’ouvre ce temps d’inconfort, propre à toute grande transformation. Il m’apparaît cependant essentiel que nous puissions, durant ces quelques mois, nous retrouver et échanger autour des projections et des divers événements qui nous relient les uns aux autres.
Nous mettons tout en œuvre pour que les aléas de cette transition perturbent le moins possible notre fonctionnement et nous assurerons la pleine continuité des services de la Scam. Ainsi, un espace de travail, aménagé provisoirement tout proche de l’avenue Vélasquez, sera dédié aux auteurs et autrices, substitut provisoire à l’actuelle maison Agnès Varda. Les réunions entre auteurs et autrices se poursuivront dans des locaux temporaires. Les équipes salariées sont hébergées d’une part dans les locaux acquis l’année dernière boulevard Malesherbes et d’autre part dans des bureaux loués le temps des travaux.
Nous vous tiendrons informés de l’avancée du chantier. Si vous souhaitez plus de détails et d’infos, nous vous convions à l’assemblée générale de la Scam, dans les locaux de l’avenue Vélasquez avant leur fermeture, le 21 juin prochain. On s’en parlera de vive-voix.
Et je compte sur vous pour partager la grande fête qui marquera la réouverture des portes de notre nouvelle Scam augmentée à la rentrée 2024.
Rémi Lainé, président
Ksenia Bolchakova, prix Albert-Londres 2022, a eu conscience très tôt de son désir de devenir journaliste. Elle n’imagine pas son existence autrement. Aujourd’hui elle dit surtout cette nécessité d’informer coûte que coûte, sans jamais flancher, celles et ceux qui n’ont d’autres oreilles attentives que les siennes, et dont elle peut restituer les histoires. Témoignage d’une femme engagée.
Je devais avoir vingt ans, tout au plus. Nichée à l’arrière de la grande Volvo 240 Classic blanche familiale, je regardais Paris défiler par la fenêtre, s’engager dans une énième nuit. Les lumières des quais de Seine, les vieilles pierres de ses ponts, les touristes feignant la flânerie à l’heure où pointe la fatigue, où les pieds lourds invitent au repos.
J’étais fatiguée moi aussi. Mon père au volant, ma mère à sa droite, France Info à la radio. Leurs voix, les R roulés de la langue russe que nous parlions entre nous se mêlaient aux flashs d’information de la soirée. Je n’ai gardé aucun souvenir des événements de ce jour-là. Enfin, des événements qui secouaient le monde extérieur, celui qui glissait sur la carrosserie lisse et rassurante de la voiture. Je me souviens en revanche de la discussion animée que j’ai provoquée.
Après deux années en classe préparatoire, une année magnifiquement paresseuse sur les bancs de la fac de philo à la Sorbonne, j’avais passé plusieurs concours pour intégrer une école de journalisme et, ce soir-là, j’annonçais à mes parents en avoir réussi trois sur quatre, haut la main. J’étais prise, et j’avais décidé d’intégrer le tout nouveau master créé par Sciences Po Paris. Qu’elle n’était pas la fierté de mon paternel. Lui-même du métier, dans un genre certes différent, puisqu’encarté jusqu’à la moelle au parti communiste soviétique durant une grande partie de sa carrière (il avait travaillé pour la Pravda, la « vérité » en russe, le grand quotidien du PCUS).
Dans un coin de sa tête, j’imagine que mon père nous voyait déjà en pionniers d’une grande dynastie de gratte-papier ou de grands reporters. Il savait quel avait été son rôle pour moi dans le choix de cette profession…
Ksenia Bolchakova
« Ma fille sera journaliste ! », cria-t-il à gorge déployée, couvrant les voix des présentateurs radio qui n’arrivaient plus à en placer une. « Ma fille sera journaliste ! », répéta-t-il encore une fois, un sourire gigantesque aux lèvres, des lumières dans les yeux que je n’y avais jamais vu, des yeux qui fixaient ceux de ma mère avec un air de défi. Dans un coin de sa tête, j’imagine qu’il nous voyait déjà en pionniers d’une grande dynastie de gratte-papier ou de grands reporters. Il savait quel avait été son rôle pour moi dans le choix de cette profession… Il brillait dans l’obscurité de l’habitacle. Son excitation et sa joie tranchaient avec le calme inquiet de ma mère. « Félicitations », glissa-t-elle enfin, après un long silence. Avant d’ajouter : « Mais si tu fais ce métier Ksenia, tu risques de finir vieille fille. »
Ses mots avaient la brutalité d’un coup de massue sur la tête d’un nouveau-né. À peine avait-il eu le temps d’entrouvrir les yeux, qu’on tentait déjà de les lui refermer. L’impression de me trouver à la frontière entre deux mondes, le mien — celui du métier que je m’apprêtais à apprendre, et celui où les femmes n’avaient qu’une destinée possible : le ménage, le devoir conjugal et la maternité. « Tu as déjà vingt ans, poursuivit-elle, et tu n’es toujours pas mariée. Si tu pars tout le temps en reportage, comment vas-tu faire pour avoir une vie de famille ? » Ces questions-là, je ne me les étais avais évidement jamais posées. Elles n’avaient aucun sens à mes yeux, mais le reproche profond qu’elles impliquaient m’ébranla.
Moi qui avais toujours réponse à tout dans les disputes familiales, je me retrouvais sans voix, sans repartie, blessée d’être réduite à un rôle reproducteur qui ne me tentait absolument pas. Et bizarrement, je ne sais par quel miracle de synchronisation des esprits, mon père fut tout autant blessé que moi. « Elle aura des enfants SI elle veut, QUAND elle veut. Et si elle n’en VEUT PAS, ça sera son choix. Oui, être journaliste, ça implique quelques sacrifices, mais c’est le plus beau métier du monde. Plus qu’un métier, c’est une vie ! » Et se tournant vers moi, il me dit avec force et confiance : « Tu seras journaliste, ma fille ! » Et je le suis devenue.
Notre rôle est d’être des réceptacles attentifs aux sombres histoires des autres, aux peines invivables des autres.
Ksenia Bolchakova
Cet épisode a été déterminant dans mon rapport au « métier ». Pour moi, être journaliste, ce n’est pas un travail. C’est une vocation, un mode de vie, une voie. J’en ai eu conscience très tôt. Il n’a jamais été question d’argent, de poste, de carrière. Mais toujours de vivre par la pratique du journalisme. Mon existence sans elle n’a plus aucun sens, et le sens que je lui donne est le suivant : notre rôle est d’être des réceptacles attentifs aux sombres histoires des autres, aux peines invivables des autres ; d’être les révélateurs des mensonges de certains, des témoins honnêtes de notre temps. Notre responsabilité est de relater des faits que nous avons compris, analysés, vérifiés. Notre tâche est de faire rempart aux faux par tous les moyens possibles, de dompter notre curiosité naturelle, de la structurer, de la transformer en méthode pour fabriquer de l’information.
Alors, pour qui travaillons nous ? Pour ceux dont nous racontons les histoires, pour ceux qui nous font confiance et nous aident à décrypter le monde, pour les malheureux qui n’ont pas d’autres oreilles que les nôtres pour les entendre ; contre les criminels qui voudraient tous nous faire taire. Pour qui travaillons nous ? Pour ceux qui ont encore un peu de compassion pour l’humanité, de la bienveillance pour leur voisin, de la colère et de l’indignation pour ceux qui n’en ont plus. Nos lecteurs, nos auditeurs, nos spectateurs exigent de nous toujours plus de preuves de droiture et d’impartialité ; ils cherchent aussi en nous des miroirs de leurs propres angoisses et de leurs faiblesses.
Ne pas crever, ne pas sombrer, se tenir droit, ne pas mentir, dire la vérité, montrer aussi nos propres émotions, nos fêlures, puisqu’elles ne sont pas si différentes de celles des personnages réels qui peuplent nos récits.
Ksenia Bolchakova
Notre vie est parfois semblable à celle des équilibristes qui marchent sans filet au-dessus du vide. Ne pas crever, ne pas sombrer, se tenir droit, ne pas mentir, dire la vérité, montrer aussi nos propres émotions, nos fêlures, puisqu’elles ne sont pas si différentes de celles des personnages réels qui peuplent nos récits. Le tout, sans jamais se casser la gueule.
Pour qui travaillons nous ? Pour nous tous. Pour vous. Car plus nous partons au cœur des tragédies qu’il nous échoit de couvrir, moins nous en revenons indemnes. Plus nos existences se transforment, plus les larmes étrangères deviennent les nôtres et donnent tout leur sens à nos réveille-matin.
Ksenia Bolchakova est une journaliste franco-russe, lauréate du prix Albert-Londres en 2022, au côté d’Alexandra Jousset, pour le film « Wagner, l’armée de l’ombre de Poutine » sur les enjeux de la géopolitique du Kremlin.
