Changer de domaine d'exploitation
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Plus de 50.000 auteurices (documentaire et reportage audiovisuel, cinématographique, sonore et web ; littérature, journalisme ; traduction ; web vidéo ; photographie et dessin) se sont rassemblés pour gérer collectivement leurs droits. Toute entreprise (télévisions, radios, plateformes, distributeur, Smad…) qui souhaite exploiter leurs œuvres, doit négocier avec la Scam.
En signant un contrat général avec la Scam, vous obtenez le droit d’utiliser toutes les œuvres de son répertoire.
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La Scam est votre partenaire privilégiée. Elle facilite l’exercice de votre activité pour :
En signant un contrat général avec la Scam, vous obtenez le droit d’utiliser toutes les œuvres de son répertoire en contrepartie du règlement des droits d’auteur.
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La Scam, en tant qu’organisme de gestion collective, négocie avec les exploitants (télévision, radio, plateformes web…) des contrats prévoyant une rémunération pour l’exploitation des œuvres de ses membres.
Les auteurs et les autrices, lorsqu’ils adhèrent à la Scam, lui apportent leurs droits. C’est l’apport de ces droits qui permet à la Scam de vous garantir la sécurité juridique nécessaire à l’exercice de votre activité. Grâce aux contrats signés avec la Scam, vous diffusez sereinement l’ensemble des œuvres déclarées à son répertoire ainsi que les œuvres dont l’exercice des droits lui a été confié par des sociétés d’auteurs étrangères, en vertu d’accord de réciprocité. C’est le principe dit de gestion collective des droits.
La Scam facilite votre gestion des droits qui peut s’avérer complexe et chronophage pour vos équipes. En étant votre interlocuteur unique, la gestion collective des droits proposée par la Scam vous dispense ainsi de négocier individuellement des droits au cas par cas. Depuis deux siècles, le droit d’auteur s’adapte à toutes les évolutions technologiques et aux nouveaux moyens de diffusion des œuvres (radio, cinéma, télévision, CD, DVD, VoD, podcast…).
La gestion collective des droits vous permet ainsi de réaliser des économies de gestion et aux auteurices de percevoir effectivement leurs droits. La Scam prélève de 3 à 13 % sur les sommes réparties à ses membres selon les droits gérés (retenue approuvée par l’assemblée générale). La Scam est une société civile, ce n’est pas une société commerciale, elle ne fait donc pas de bénéfices ; les excédents de gestion sont reversés aux membres au prorata des droits répartis.
Depuis 2000, les organismes de gestion collective (OGC) sont contrôlés par une commission permanente composée de hauts magistrats siégeant à la Cour des Comptes. Cette commission publie un rapport annuel sur la gestion des OGC.
Dans le cadre de l’Année du documentaire 2023, la Scam, ARTE et le CNC ont le plaisir de vous convier à la première session de la série de rencontres « Le Documentaire : matière à penser ».
Parfois le « je » est exactement ce qu’il annonce, la subjectivité assumée de la réalisatrice ou du réalisateur ; mais d’autres fois, il se dérobe, se déjoue, et la singularité de son adresse glisse, ou s’amplifie pour devenir un « nous ». Ce glissement s’opère dès que la spectatrice ou le spectateur commence à se reconnaître, malgré toutes les différences – générationnelles, culturelles, sociales ou d’identité. Dans notre culture occidentale qui prône l’individualisme, nos sociétés fragmentées et notre attention parcellisée, écrire et reconstruire le « nous » n’est-il pas devenu une des formes nécessaires de l’engagement ?
11h00 : Introduction par Ovidie
11h30 : Dialogue entre Mohamed El Khatib et Karim Miské
14h30 : Étude de cas avec Alice Diop pour son documentaire Nous
16h30 : Table ronde avec Nina Faure, Gilles Perret, Marie Mandy et Jean-Pierre Thorn
19h00 : Projection Silent House de Farnaz Jurabchian et Mohammadreza Jurabchian (Prix Mitrani , Fipadoc 2022)
Dans le cadre de l’appel à candidatures pour le renouvellement de l’attribution de deux fréquences TNT actuellement occupées par TF1 et M6, trois groupes-candidats ont été auditionnés mercredi 15 février par l’Arcom.
Avant que le régulateur ne rende sa décision, la Scam tient à exprimer ses attentes.
La Scam rappelle avoir signé des accords avec TF1 et M6 couvrant la diffusion des œuvres de son répertoire et la rémunération de ses auteurs et autrices.
Récemment, de nouveaux accords sur les investissements dans la création ont été conclus avec ces deux groupes. Pour la première fois, des éditeurs de services de télévision privée s’engagent sur des obligations dans la création documentaire. En tant que signataire de ces accords, la Scam a ainsi œuvré pour garantir le financement de la création audiovisuelle et cinématographique.
Rappelons qu’en 2021, au vu des chiffres du CNC, les diffuseurs finançaient en moyenne plus de 45% du coût des documentaires audiovisuels. C’est une contrepartie incontournable à l’occupation des fréquences publiques, indispensable à l’économie de la création.
Tout en réaffirmant que l’engagement des candidats dans la création audiovisuelle et cinématographique française doit rester déterminant dans le choix de l’Arcom, la Scam tient ici à souligner l’importance qu’elle attache aux formats généralistes qui laissent une place significative notamment aux magazines d’information.
Astrid Lockhart – 06 73 84 98 27 – astrid.lockhart@scam.fr
Cet accord avec les organisations professionnelles de l’audiovisuel réaffirme l’attachement du Groupe M6 au maintien d’une diversité des producteurs représentée à l’antenne et d’une diversité de genres, de formats et d’écritures, au service de la création et de l’émergence des talents.
Cet accord interprofessionnel, qui inclut l’ensemble des éditeurs de services de télévision et de médias audiovisuels à la demande du Groupe M6, prévoit notamment :
Ainsi, dès 2023, le Groupe M6 renforce sa position de partenaire privilégié du documentaire de création et de l’animation en consacrant plus de 11% de son obligation patrimoniale dans chacun de ces genres.
Avec cet accord, le Groupe M6 et les organisations professionnelles de l’audiovisuel confirment leur volonté de travailler dans un climat de confiance avec l’ambition de s’adapter aux nouveaux enjeux du secteur audiovisuel français et de soutenir la diversité de la création audiovisuelle.
Contact presse
Scam – Astrid Lockhart – astrid.lockhart@scam.fr
Le Groupe TF1, AnimFrance, le SATEV, le SPECT, le SPI, l’USPA, le SEDPA, la SACD et la SCAM sont heureux d’annoncer la signature d’un nouvel accord de partenariat.
Cet accord, le tout premier conclu par un groupe de télévision couvrant à la fois les décrets TNT et cabsat du 30 décembre 2021 et le décret SMAD du 22 juin 2021, illustre la volonté commune du Groupe TF1 et des acteurs de la filière audiovisuelle de nouer un partenariat ambitieux et durable au bénéfice de la création française et d’accompagner les transformations du secteur et l’évolution des usages.
Cet accord est conclu pour une durée de trois ans, jusqu’au 31/12/2025.
Les organisations professionnelles représentatives des producteurs et des distributeurs audiovisuels, les sociétés d’auteurs et le Groupe TF1 ont ainsi convenu des éléments suivants :
• Le Groupe TF1 renouvelle son engagement en faveur de la création d’oeuvres patrimoniales à hauteur de 12,5% de son chiffre d’affaires.
Afin d’accompagner les évolutions des modèles d’exploitation des oeuvres, le périmètre de l’accord intègre désormais les plateformes éditées par le groupe, à savoir l’offre de streaming gratuit et payant de MYTF1, MYTF1 Max et TFOU Max.
De plus, dans le cadre de ses engagements de diversité, le Groupe TF1 :
– prend pour la première fois un engagement d’investissement dans les documentaires de création indépendants, à hauteur de 5,4% de l’obligation ;
– consolide son engagement auprès de la filière animation avec un nouveau sous-quota porté à 5,2% de l’obligation dont 4,8% de l’obligation au titre des oeuvres inédites et dont 3,6% de l’obligation au titre des oeuvres indépendantes et inédites.
Le Groupe TF1 maintient le taux minimum consacré aux oeuvres EOF à 90% de son obligation et la définition encadrée de l’européen pour le solde (Œuvres européennes éligibles aux aides du CNC).
• Le Groupe TF1 renouvelle son engagement auprès de la production indépendante, à 70% de son obligation.
Cet accord donne accès au Groupe TF1 à l’ensemble des droits linéaires et non linéaires (AVOD/FVOD et SVOD) sur une durée portée à 48 mois, pour l’ensemble des œuvres indépendantes qu’il finance à un niveau substantiel (soit 60% pour le documentaire de création et le spectacle vivant et 50% pour la fiction et l’animation).
En dessous de ces seuils, le Groupe TF1 bénéficie également d’un accès à des droits non linéaires élargis par rapport au précédent accord, dans la limite d’une durée de 36 mois.
• Dans le cadre de cet accord, le Groupe TF1 s’engage, conformément aux dispositions du décret TNT du 30 décembre 2021, à ne pas accéder aux mandats de commercialisation des œuvres des producteurs délégués disposant d’une filiale de distribution ou d’un accord-cadre avec une société de distribution (hors reconduction des mandats préexistants).
Cet accord ouvre ainsi au Groupe TF1 un accès à des droits linéaires et non linéaires significativement étendus pour tous les genres relevant de l’obligation et, s’agissant des œuvres substantiellement financées, pendant une durée allongée. Cela lui permettra notamment de développer l’exposition non linéaire de ses contenus et de proposer, à moyen terme, une importante profondeur de catalogue de ses offres digitales.
Enfin, cet accord renforce et pérennise la relation partenariale historique entre le Groupe TF1 et le secteur de la création audiovisuelle. Il démontre la capacité des acteurs de la filière à construire un avenir commun avec pour ambition de relever les nouveaux défis du secteur, d’accompagner l’évolution des usages, de soutenir la diversité de la création audiovisuelle, le tout au bénéfice du public, et de trouver pour chacun des partenaires, un meilleur équilibre économique.
Le Groupe TF1 est un acteur majeur dans la production, l’édition et la distribution de contenus.
Sa raison d’être est d’inspirer positivement la société.
Les activités du Groupe TF1 sont réparties en deux pôles :
– Le pôle Média, rassemble ses chaînes en clair (TF1, TMC, TFX, TF1 Séries Films, LCI), ses chaînes thématiques (Ushuaia TV, Histoire TV, TV Breizh, Série Club), ses plateformes de contenus à la demande (MYTF1, TFOU MAX, Salto) et la régie TF1 PUB. Le Groupe est également présent avec Muzeek One dans la production musicale et de spectacles.
– Le pôle Production, avec Newen Studios, crée et distribue des programmes dans tous les genres et pour tous les acteurs du secteur, des chaînes publiques et privées aux plateformes digitales, grâce aux 40 sociétés et labels créatifs qu’il regroupe en France et à l’international.
Présent dans une dizaine de pays, le Groupe TF1 compte 3 380 collaborateurs au 31.12.2021. En 2021, il a réalisé un chiffre d’affaires de 2 427 M€ (Euronext Paris, compartiment A : ISIN FR0000054900).
Contact presse
Scam – Astrid Lockhart – astrid.lockhart@scam.fr
La Scam organise un débat d’actualité sur les changements du paysage audiovisuel et leurs implications, en partenariat avec NPA Conseil. Venez assister à cet échange mené par Hervé Rony, directeur général de la Scam et Philippe Bailly, président de NPA Conseil.
Retransmission en direct sur notre site.
La réalité économique engendre aujourd’hui des rééquilibrages dans le paysage audiovisuel et suscite de nombreuses interrogations :
Philippe Bailly, président de NPA Conseil et Hervé Rony, directeur général de la Scam aborderont toutes ces questions lors d’un échange avec le public.
Accords signés entre OCS, les syndicats de producteurs et distributeurs audiovisuels et les sociétés d’auteurs.
OCS, les syndicats de producteurs et distributeurs audiovisuels (AnimFrance, SATEV, SEDPA, SPECT, SPI et USPA) et les sociétés d’auteurs (SACD et Scam) ont conclu des accords interprofessionnels dans le cadre des décrets n°2021-1924 du 30 décembre 2021 et n°2021-793 du 22 juin 2021.
Acteur important et singulier de la production audiovisuelle depuis plus de 10 ans, comme en témoignent ses deux labels de création « OCS Signature » et « OCS Originals », OCS a souhaité porter son obligation d’investissement dans la production audiovisuelle patrimoniale de 6 à 7% du chiffre d’affaires net de l’exercice précédent pour soutenir une politique éditoriale ambitieuse et diversifiée.
Les parties se sont mises d’accord sur un certain nombre de modulations de la contribution d’OCS autorisées par les décrets.
Les accords conclus entrent rétroactivement en vigueur au 1er janvier 2022, pour une durée de trois ans. OCS, les syndicats de producteurs et distributeurs audiovisuels (AnimFrance, SATEV, SEDPA, SPECT, SPI et USPA) et les sociétés d’auteurs (SACD et Scam) se félicitent du renouvellement de leur partenariat au bénéfice de la création française.
Scam – Astrid Lockhart – astrid.lockhart@scam.fr – 06 73 84 98 27
OCS – Isabelle di Costanzo – isabelle.dicostanzo@orange.com – 06 08 71 42 99
OCS – Ludovic Gottigny – ludovic.gottigny@orange.com – 06 77 07 10 28
SACD – Agnès Mazet – agnes.mazet@sacd.fr – 06 85 12 29 59
AnimFrance & Uspa – Stéphane Le Bars – s.lebars@uspa.fr – 06 60 23 53 96
Satev – Florence Braka – f.braka@ffap.fr – 06 03 51 70 18
Sedpa – Emmanuelle Jouanole – ejouanole@terranoa.com – 06 33 68 36 54
Spect – Vincent Gisbert – vincentgisbert@spect.fr – 06 18 01 54 34
SPI – Emmanuelle Mauger – emauger@lespi.org – 06 63 01 83 06
Attentive au respect de la parité dans son offre de programmes et conscient de son rôle moteur en tant que premier financeur de la création audiovisuelle, France Télévisions porte l’ambition, en lien avec la Scam et la GARRD, de renforcer la place des femmes dans le documentaire.
Les études menées par France Télévisions, la Scam et la GARRD font apparaître une situation de déséquilibre entre réalisateurs et réalisatrices. En 2021, la part des réalisatrices dans les documentaires de France Télévisions a atteint 41%. Il existe cependant de fortes disparités selon les thématiques. Ainsi, les documentaires scientifiques, d’histoire et de découverte comptent seulement environ 20% de réalisatrices.
France Télévisions partage donc le constat dressé par la Scam – dont 38% des membres sont des autrices – et la GARRD, d’une trop lente progression des opportunités données aux réalisatrices. Parce que le documentaire n’a pas de genre, il est temps d’enrichir nos récits d’un regard pluriel, mixte et paritaire.
France Télévisions se fixe donc pour objectif d’atteindre 50% de réalisatrices dans le documentaire dès 2023, avec un point de vigilance particulier pour les documentaires scientifiques, historiques ou de découverte, ces domaines d’expertise étant par ailleurs marqués par une relativement faible présence féminine.
La Scam et la GARRD soutiennent les engagements de France Télévisions et s’engagent à les communiquer largement auprès de leurs adhérentes, afin de les encourager à investir l’ensemble des genres du documentaire.
France Télévisions, la Scam et la GARRD entendent ainsi accompagner, soutenir et promouvoir la place des femmes dans la création documentaire.
L’égalité est un combat qui impose de compter et de se fixer des objectifs : c’est la ligne de conduite du groupe, depuis plusieurs années et dans tous les genres de programmes. Je suis donc très fière de cet objectif d’atteindre, dès 2023, la parité parmi les réalisateurs et réalisatrices de documentaires. Nous réalisons aujourd’hui un nouveau pas décisif vers une meilleure valorisation de tous les talents, à tous les rôles et sur toutes les thématiques.
Delphine Ernotte Cunci, Présidente-directrice générale de France Télévisions
Jusqu’en 2013, la Scam n’avait été présidée que par des hommes. Est-ce un hasard, si, après que trois femmes leur ont succédés, la Scam est entrée dans l’ère de la maturité ? Neuf ans plus tard en tout cas, notre société porte belle avec ses 50 000 autrices et auteurs. Parité dans les instances, adaptation du vocabulaire usuel, exigence de gages de diversité pour tous nos soutiens financiers, dénonciation des incongruités persistantes… Il reste encore beaucoup à faire. Nous y œuvrons chaque jour et je sais que nous sommes sur la bonne voie d’une indispensable égalité, c’est « une simple question de justice ».
Rémi Lainé, réalisateur et président de la Scam
La GARRD se réjouit de l’exemplarité de France Télévisions quant à l’objectif de parité qui représente une avancée majeure pour les réalisatrices de documentaire. Il faut maintenant que ce combat soit porté par l’ensemble de notre secteur, qu’il se décline sur toutes les chaînes de télévision et sur toutes les cases. Réalisatrices et réalisateurs doivent avoir un égal accès à la production et à la diffusion de leurs films. La parité, c’est maintenant !
Vincent de Cointet, réalisateur et président de la GARRD
France Télévisions : Jennifer Armand – 01 56 22 22 90 – jennifer.armand@francetv.fr
Scam : Astrid Lockhart – 06 73 84 98 27 – astrid.lockhart@scam.fr
GARRD : Perle Schmidt-Morand – 06 32 14 78 44 – perle.schmidt-morand@garrd.fr
La Scam et LCP-Assemblée nationale, partenaires depuis 2000 pour la rémunération des auteurices, décident de renforcer leurs relations.
Lors du Sunny Side of the Doc, les deux institutions annoncent la création de la Bourse Premier Rêve LCP-Assemblée nationale / Scam
Depuis 1992, les bourses Brouillon d’un rêve de la Scam aident les auteurices à développer leur projet documentaire en cours d’écriture.
Parmi l’ensemble des projets de premiers films documentaires soutenus par la Scam sur une année, une bourse complémentaire dotée par LCP-Assemblée nationale est désormais attribuée par un jury LCP-Assemblée nationale / Scam.
En qualité de coproducteur et primo-diffuseur, LCP-Assemblée nationale s’engage à faire un apport de 25.000 euros en numéraire sur un projet déjà accompagné d’une société de production.
Cette bourse 1er rêve obéit à deux impératifs : En premier lieu, permettre à LCP, en tant que diffuseur, de soutenir le travail de La Scam auprès des auteurs.
En second, grâce à ce formidable vivier de nouveaux talents, offrir aux téléspectateurs de LCP une sélection de programmes exigeante et sans cesse renouvelée, qui trouvera naturellement sa place parmi l’offre documentaire de LCP.
Pour l’attribution de cette première bourse 1er rêve, la Scam et LCP ont décidé de récompenser Orage de Clément Pérot-Guillaume.
En assurant la diffusion de ce film, LCP permet à ce qui n’est que le brouillon d’un rêve, aujourd’hui, de rencontrer un public. LCP est ainsi, grâce à ce partenariat, fidèle à son ambition de rester un dénicheur de talent.Bertrand Delais, directeur général de LCP-Assemblée nationale
Je me réjouis de ce partenariat qui met en avant ce à quoi la Scam tient tout particulièrement, à savoir l’aide à l’écriture des films documentaires, tant il est vrai que les auteurices ont les plus grandes difficultés à pouvoir écrire leur projet en étant rémunéré. Et je remercie Bertrand Delais et LCP de leur engagement tout à fait remarquable pour que les lauréats des bourses Brouillon d’un rêve voient leur rêve devenir réalité et trouver leur public.
Hervé Rony, directeur général de la Scam
Un après-midi de fin d’été dans un quartier de banlieue, quelque part dans le nord de la France, en périphérie de la mer. Des enfants et des adolescents errent en bas des tours, entre les immeubles et les terrains vagues, sous le soleil et les cris des mouettes. Ils tuent le temps qui s’écoule, se parlent d’amour, de doutes et d’espoirs, tentent de comprendre ce qui les anime.
LCP-Assemblée nationale : c.lambret@lcpan.fr – 06 47 27 56 23
Scam : astrid.lockhart@scam.fr – 06 73 84 98 27
