Changer de domaine d'exploitation
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Plus de 50.000 auteurices (documentaire et reportage audiovisuel, cinématographique, sonore et web ; littérature, journalisme ; traduction ; web vidéo ; photographie et dessin) se sont rassemblés pour gérer collectivement leurs droits. Toute entreprise (télévisions, radios, plateformes, distributeur, Smad…) qui souhaite exploiter leurs œuvres, doit négocier avec la Scam.
En signant un contrat général avec la Scam, vous obtenez le droit d’utiliser toutes les œuvres de son répertoire.
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La Scam est votre partenaire privilégiée. Elle facilite l’exercice de votre activité pour :
En signant un contrat général avec la Scam, vous obtenez le droit d’utiliser toutes les œuvres de son répertoire en contrepartie du règlement des droits d’auteur.
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La Scam, en tant qu’organisme de gestion collective, négocie avec les exploitants (télévision, radio, plateformes web…) des contrats prévoyant une rémunération pour l’exploitation des œuvres de ses membres.
Les auteurs et les autrices, lorsqu’ils adhèrent à la Scam, lui apportent leurs droits. C’est l’apport de ces droits qui permet à la Scam de vous garantir la sécurité juridique nécessaire à l’exercice de votre activité. Grâce aux contrats signés avec la Scam, vous diffusez sereinement l’ensemble des œuvres déclarées à son répertoire ainsi que les œuvres dont l’exercice des droits lui a été confié par des sociétés d’auteurs étrangères, en vertu d’accord de réciprocité. C’est le principe dit de gestion collective des droits.
La Scam facilite votre gestion des droits qui peut s’avérer complexe et chronophage pour vos équipes. En étant votre interlocuteur unique, la gestion collective des droits proposée par la Scam vous dispense ainsi de négocier individuellement des droits au cas par cas. Depuis deux siècles, le droit d’auteur s’adapte à toutes les évolutions technologiques et aux nouveaux moyens de diffusion des œuvres (radio, cinéma, télévision, CD, DVD, VoD, podcast…).
La gestion collective des droits vous permet ainsi de réaliser des économies de gestion et aux auteurices de percevoir effectivement leurs droits. La Scam prélève de 3 à 13 % sur les sommes réparties à ses membres selon les droits gérés (retenue approuvée par l’assemblée générale). La Scam est une société civile, ce n’est pas une société commerciale, elle ne fait donc pas de bénéfices ; les excédents de gestion sont reversés aux membres au prorata des droits répartis.
Depuis 2000, les organismes de gestion collective (OGC) sont contrôlés par une commission permanente composée de hauts magistrats siégeant à la Cour des Comptes. Cette commission publie un rapport annuel sur la gestion des OGC.
Les auteurs et autrices de la commission des œuvres sonores de la Scam* apportent leur soutien au collectif des documentaristes de Radio France.
Nous, auteurs et autrices de la commission des œuvres sonores de la Scam*, solidaires des revendications portées par le collectif des documentaristes de Radio France, formons le vœu qu’un dialogue constructif s’engage avec la direction afin de faire aboutir les revendications portées depuis maintenant plusieurs mois.
Depuis de nombreuses années, les créateurs et créatrices qui nourrissent la riche programmation documentaire des antennes de Radio France travaillent dans des conditions qui ne reflètent pas suffisamment l’ampleur de leur tâche. Dans un contexte de succès d’audience et d’une offre éditoriale abondante, il est temps, plus que jamais, de leur offrir les garanties qui leur permettront de continuer à exercer leur métier.
Les revendications portées par le collectif sont claires :
A travers cette mobilisation, c’est la poursuite d’une création sonore exigeante, ambitieuse et dynamique que nous défendons. Nous serons attentifs à ce que des évolutions profondes puissent enfin intervenir.
* Mehdi Ahoudig, Judith Bordas, Amandine Casadamont, Antoine Chao, Andrea Cohen, Souleymane Coulibaly, Leïla Djitli (présidente), Marie Guérin, Thomas Guillaud-Bataille (vice-président), Emmanuel Moreau, Alexandre Plank, Christian Rosset, Sophie Simonot.
Contacts presse
Scam : Cristina Campodonico – cristina.campodonico@scam.fr – 06 85 33 36 56
Dans le cadre de l’Année du documentaire 2023, la Scam, ARTE et le CNC ont le plaisir de vous convier au 3e volet de la série de rencontres « Le Documentaire : matière à penser ».
Le documentaire est l’une des seules formes d’œuvre à utiliser de façon très importante ce que l’on appelle « les archives ». Les images filmées survivent à ceux ou celles qui les ont captées.
Qu’advient-il quand un auteur une autrice s’approprie des images captées par d’autres, professionnels ou amateurs – telles les images d’archives institutionnelles ou privées, images de famille ou trouvées (found footage) – pour tisser un autre récit ?
Entre preuve, trace, ou écran de projection, « les images des autres » contiennent la possibilité de revisiter un événement, renouveler le regard, interroger la façon dont l’histoire a été dite, faire revivre le hors champ et incarner ce qui a été invisibilisé.
11h00 : Introduction par Réjane Hamus-Vallée, professeure des Universités, directrice de l’UFR Sciences de l’Homme et de la Société
11h30 : Dialogue entre la réalisatrice Mila Turajlić et la philosophe Marie-Josée Mondzain, animé par Rasha Salti
14h30 : Étude de cas L’histoire oubliée des femmes au foyer avec la réalisatrice Michèle Dominici, la productrice Juliette Guigon et la monteuse Nathalie Amsellem, modérée par Camille Ménager
16h30 : Table ronde animée par Alice Leroy avec
Eleonore Weber, réalisatrice de Il n’y aura plus de nuit
Alain Kassanda, réalisateur de Colette et Justin – Une histoire congolaise
Sylvie Lindeperg, historienne, autrice de Nuremberg, la bataille des images
Professeure au sein de l’université d’Évry Paris-Saclay, centre Pierre-Naville, Réjane Hamus-Vallée dirige le Master « Image et société : documentaire et sciences sociales ». Ses ouvrages de recherches portent sur l’histoire des effets spéciaux et des effets visuels, sur les métiers du cinéma et de l’audiovisuel et sur la sociologie visuelle et filmique.
Mila Turajlić étudie la production à la faculté des Arts dramatiques de l’université de Belgrade et les sciences politiques à la London School of Economics, puis obtient un doctorat de l’université de Westminster. Son premier documentaire, « Cinema Komunisto », présenté en avant-première à l’International Documentary Filmfestival Amsterdam (IDFA) et au Tribeca Film Festival, a remporté 16 prix dont le Prix FOCAL pour l’utilisation créative de séquences d’archives. « L’Envers d’une histoire », son second film, est la première coproduction de HBO Europe avec la Serbie, prix IDFA du meilleur long-métrage documentaire. Son prochain film « Ciné-Guerrillas: Scenes from the Labudović Reels » sort en salles le 27 septembre 2023.
Philosophe, diplômée de l’École normale supérieure, et directrice de recherche émérite au CNRS, Marie-José Mondzain est spécialiste de l’art et des images. Elle a mené des recherches sur l’iconoclasme depuis la période byzantine. Ses derniers travaux concernent la nature du regard, la manière de dire ce que l’on voit et de faire voir. Elle est également l’autrice de nombreux ouvrages parmi lesquels « Image, icône, économie – Les sources byzantines de l’imaginaire contemporain » ou « Confiscation : des mots, des images et du temps ».
Michèle Dominici a trouvé l’idée de son premier film en lisant le « New Scientist », alors qu’elle travaillait au musée des Sciences de Londres : « Le Clitoris, ce cher inconnu », diffusé sur ARTE en 2003, fut le premier documentaire consacré à cet organe tabou. Il allait donner le ton à ses créations futures, toutes empreintes d’un souci de transmission et d’émancipation, bref de politique. Suivirent une saga des pionnières du féminisme en Angleterre « Les Suffragettes, ni paillassons, ni prostituées », une photographie de la parité en progrès, « Madame la ministre », un portrait critique de la photographe « Bettina Rheims, la fabrique des Icônes », le portrait inattendu d’une femme qui sût vieillir libre, « Simone Signoret, figure libre », un récit méconnu, voire ignoré, « L‘histoire oubliée des femmes aux foyers », et dernièrement, une lecture féministe de l’ascension de Marilyn Monroe vers la gloire « Devenir Marilyn ».
Depuis 2017, Juliette Guigon est productrice chez Squawk . Elle a notamment produit « Il faut ramener Albert » de Michaël Zumstein, Étoiles de la Scam 2023; « Papa s’en va » de Pauline Horovitz, Étoiles de la Scam 2021; « Moi, Christiane F, 13 ans, droguée, prostituée… – Une génération perdue » de Claire Laborey; « Green Boys » d’Ariane Doublet. Elle a également produit des séries web et de grandes enquêtes (« Insecticide : comment l’agrochimie a tué les insectes » de Sylvain Lepetit, Miyuki Droz Aramaki et Sébastien Séga, primé au Figra en 2022. Précédemment, elle fût productrice associée chez Quark Productions avec plus de 110 films produits dont les films de Marion Gervais (« Anaïs s’en va-t-en guerre ») ou de Thomas Balmès (« Happiness », primé à Sundance en 2014), de longs-métrages, « La Sociologue et l’Ourson » et « La Cravate » (sélectionné au César) d’Étienne Chaillou et Mathias Théry. En 2020, elle reçoit le prix Procirep du producteur, partagé avec Patrick Winocour, et totalise 22 Étoiles de la Scam avec 12 films de réalisatrices et 10 films de réalisateurs.
Monteuse et réalisatrice, Nathalie Amsellem a travaillé sur plus de cinquante films documentaires, dont de nombreux films d’archives comme « Ce qu’ils savaient – Les Alliés face à la Shoah » de Virginie Linhart, « L’Histoire oubliée des femmes au foyer » de Michèle Dominici, ou encore des portraits de femmes : Simone Signoret, Alice Guy, Colette, Tony Morrison et Marie Trintignant. Aux côtés de Mireille Darc, elle a aussi réalisé des films sur l’excision, les femmes sans-abri, les travailleuses du sexe.
Éléonore Weber est autrice, metteuse en scène et cinéaste. Jusqu’ici, sa démarche a tour à tour exploré les langages scénique et cinématographique. Elle a réalisé des courts-métrages de fiction, « Temps morts », en 2005, et «Les Hommes sans gravité», en 2007, ainsi que le documentaire « Night Replay », en 2012. En 2020, son premier long-métrage documentaire, « Il n’y aura plus de nuit », primé aux Étoiles de la Scam en 2021, est distingué au festival Cinéma du réel et sélectionné dans de nombreux autres, en France et à l’étranger.
Alain Kassanda, natif de Kinshasa, a quitté la République démocratique du Congo pour la France à l’âge de 11 ans. Après des études de communication, il se lance dans l’organisation de cycles de projection de films dans différents cinémas parisiens. Il devient ensuite programmateur des 39 Marches, une salle de cinéma d’art et d’essai en banlieue parisienne, durant cinq ans, avant de s’installer à Ibadan, au sud-ouest du Nigeria, de 2015 à 2019.
Il y réalise « Trouble Sleep », un moyen-métrage centré sur l’univers de la route. Le film a reçu le Golden Dove du meilleur court-métrage au festival DOK Leipzig, en 2020, et, la même année, la mention spéciale du jury au festival Visions du réel. S’en suit « Colette et Justin – Une histoire congolaise », un long-métrage entremêlant récit familial et histoire de la décolonisation du Congo, sélectionné en compétition internationale à l’IDFA en 2022. « Coconut Head Generation » est son troisième film.
Sylvie Lindeperg est professeure en histoire du cinéma à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre honoraire de l’Institut universitaire de France.
Elle est coautrice des films de Jean-Louis Comolli, « Face aux fantômes » (2009), et de Ginette Lavigne, « Traces filmées de la Résistance – Après la nuit » (2014).
Elle est également l’autrice de plusieurs ouvrages dont « Les Écrans de l’ombre – La Seconde Guerre mondiale dans le cinéma français (1944-1969), « Clio de 5 à 7 – Les actualités filmées de la Libération : archives du futur », « Nuit et Brouillard – Un film dans l’histoire », « Univers concentrationnaire et génocide – Voir, savoir, comprendre » avec Annette Wieviorka, « À qui appartiennent les images ? » avec Ania Szczepanska. Elle a également codirigé une dizaine d’ouvrages parmi lesquels « Le Moment Eichmann » avec Annette Wieviorka. Son dernier ouvrage « Nuremberg, la bataille des images » est paru chez Payot en avril 2021.
Dans le cadre de l’Année du documentaire 2023, la Scam, ARTE et le CNC ont le plaisir de vous convier à la deuxième session de la série de rencontres « Le Documentaire : matière à penser ».
Une des grandes tendances qui domine la production documentaire contemporaine, prône les récits et dramaturgies centrés sur un personnage (« character-driven »), particulièrement apte à incarner son réel et vécu dans un film, et qui réfracte les critères politiques, sociaux, culturels d’une réalité spécifique. Les documentaires portés par des personnages sont le produit de l’appétence pour le « storytelling » et son corolaire le désir du scénario documentaire. Tout ceci à condition que l’auteur ou l’autrice se positionne à l’extérieur du monde qu’il ou elle capte, et reste à « sa place ». Or ce n’est jamais possible, le rapport entre un personnage et le documentariste est toujours complexe, multiple et se joue sur différents niveaux. Ce rapport peut évoluer autour, par exemple, du dédoublement, de la projection, de l’identification, ou même d’un refoulé. Les documentaires de personnages portent invariablement une mise en danger de l’auteur ou l’autrice à qui incombe en retour, une grande responsabilité.
11h00 : Introduction par Mosco Levi-Boucault
11h45 : Dialogue entre Perrine Kervran et Mohamed El Khatib animé par Élodie Font
14h30 : Étude de cas avec Yolande Zauberman et Selim Nassib, accompagnés du monteur Rafael Torres Calderón pour le documentaire La Belle de Gaza
16h30 : Table ronde avec Dominique Cabrera, Pierre Carles, Pauline Horovitz, Sonia Kronlund animée par Élodie Font
Christian Salmon est écrivain et chercheur au CNRS. Il a fondé et animé, de 1993 à 2005, le Parlement international des écrivains et un réseau international de villes refuges en solidarité avec les écrivains persécutés dans leurs pays d’origine. En 2007, son livre « Storytelling, la machine à fabriquer des histoires et à formater les esprits » révèle l’importance des nouveaux usages du récit dans la communication politique, le management et le marketing qu’il décrit comme un « nouvel ordre narratif ». En 2017, il publie un roman, « Le Projet Blumkine », fruit de trente années de recherches.
Perrine Kervran est productrice et animatrice de l’émission « LSD, la série documentaire » sur France Culture. Historienne de formation, elle a travaillé pour RFI et ARTE Radio. Productrice à France Culture depuis 1998, ses documentaires ont été diffusés notamment dans les « Nuits magnétiques » et « Surpris par la nuit ». Longtemps productrice déléguée de « La Fabrique de l’histoire », elle a ensuite coordonné « Une vie, une œuvre », avant de lancer « LSD » en 2016. Productrice d’une « Grande Traversée » consacrée au Vatican en 2015, elle enseigne le reportage à l’université Paris 8.
Mohamed El Khatib développe des projets de fictions documentaires singuliers dans le champ du théâtre, de la littérature et du cinéma. Après « Moi, Corinne Dadat », qui proposait à une femme de ménage et à une danseuse classique de faire un point sur leurs compétences, il a poursuivi son exploration de la classe ouvrière avec la pièce monumentale « Stadium » qui convoque sur scène 58 supporters du Racing Club de Lens. Il obtient le Grand Prix de Littérature dramatique 2016 avec la pièce « Finir en beauté » où il évoque la fin de vie de sa mère. Son texte « C’est la vie », primé par l’Académie française, vient clore ce cycle sur la question du deuil, qui démontre qu’une comédie n’est qu’une tragédie avec un peu de recul… Au cinéma, il aborde la question de l’héritage dans son film « Renault 12 », road-movie entre Orléans et Tanger, puis celle du divorce au travers du regard des enfants dans « La Dispute » en 2022.
La réalisatrice, artiste et cinéaste française Yolande Zauberman commence sa carrière avec un premier documentaire sur l’apartheid en Afrique du Sud, « Classified People » qui remporte entre autres le Grand Prix du Festival de Paris et le Bronze Rosa au Festival de Bergame (Italie). Son deuxième film, « Caste criminelle » (1989), tourné en Inde, est sélectionné aux Festival de Cannes. Trois ans plus tard, elle se tourne vers la fiction avec la sortie de « Moi Ivan, toi Abraham » (1992) qui remporte le Prix de la Jeunesse au Festival de Cannes. En 2011, « Would You Have Sex with an Arab? » est sélectionné au Festival international du film de Venise et, en 2020, son film « M » reçoit de nombreux prix dont le César du meilleur film documentaire.
Rafael Torres Calderón grandit à Mexico, avant de rejoindre la France où il entreprend des études de cinéma à La Fémis, d’où il sort diplômé du département montage, en 2018. Il a notamment collaboré en qualité de chef monteur sur le film « Rodéo » (2022) de Lola Quivoron qui a reçu le prix Coup de cœur Un certain regard au Festival de Cannes 2022.
Journaliste, écrivain et scénariste, Sélim Nassib a collaboré à différents journaux (« Libération », « Le Monde diplomatique », « El Pais »…), et signé plusieurs romans et récits dont « L’Homme assis », « Fou de Beyrouth », « Oum » et « L’Insoumise de Gaza », traduits en plusieurs langues. Coscénariste du long-métrage (en cours de production) de Yolande Zauberman, « La Belle de Gaza », inspiré de l’un de ses livres, il a participé à un film documentaire de la même réalisatrice, « Would You Have Sex with an Arab? », tourné en Israël en 2011. En 2022, il publie « Le Tumulte » aux Éditions de l’Olivier.
Après des études d’animation socio-culturelle et de journalisme à Bordeaux, Pierre Carles travaille comme caméraman d’actualité à France 3 régions. Il réalise ses premiers courts-métrages documentaires pour l’émission belgo-française « Strip-Tease ». Son premier film, « Pas vu pas pris » (1998), est sélectionné par l’ACID à Cannes et au Festival international du film de Locarno. Depuis vingt-cinq ans, il a réalisé et coréalisé une douzaine de longs-métrages, dont « La sociologie est un sport de combat » (2001), « Un berger et deux perchés à l’Élysée » (2018), « Guérilla des FARC » (2023). Il siège au conseil d’administration de la Scam en qualité de représentant du cinéma documentaire.
Pauline Horovitz est diplômée de l’École nationale des chartes et de l’École nationale supérieure des arts décoratifs de Paris. Elle a réalisé une vingtaine de films courts, notamment « Polanski et mon père » (2008) pour la revue « Cut Up » d’ARTE, « Pleure ma fille, tu pisseras moins » (2011) pour la collection Les Gars et les Filles d’ARTE (Étoile de la Scam en 2013), « Des châteaux en Espagne » (2013), sélectionné à l’IDFA en 2013 et montré au Jeu de Paume dans l’exposition collective « Inventer le possible » (2014), ou encore « Peur sur la ville », une web-série documentaire sur les légendes urbaines, pour ARTE Creative. Son dernier film, « Papa s’en va » a été sélectionné dans de nombreux festivals et a été récompensé par les Étoiles de la Scam en 2021.
Normalienne et agrégée de lettres, Sonia Kronlund a collaboré à l’écriture de nombreux scénarios, réalisé des documentaires et dirigé plusieurs collections pour la télévision. Après un bref passage aux « Cahiers du cinéma », elle entre à la radio en 1995 sur France Inter. Elle produit, depuis 2002, l’émission quotidienne de documentaires « Les Pieds sur Terre » sur France Culture. Pour ARTE et France Culture, elle tourne plusieurs films et documentaires sonores sur l’Iran et l’Afghanistan, pays qu’elle parcourt depuis une quinzaine d’années. En 2012, elle publie chez Actes Sud un recueil de récits « Nouvelles du réel ». Son premier long-métrage en tant que réalisatrice, « Nothingwood », a été sélectionné par la Quinzaine des réalisateurs à Cannes et a été récompensé par les Étoiles de La Scam en 2018. Elle vient de terminer un deuxième long-métrage documentaire, « L’Homme aux mille visages » dont la sortie est prévue en 2023.
Née en Algérie, Dominique Cabrera tourne en 1991 ses premiers documentaires : « Rester là-bas », avec des pieds-noirs devenus citoyens algériens, et au Val Fourré à propos de l’histoire d’une tour, « Chronique d’une banlieue ordinaire », suivi en 1992 et 1993 de « Rêves de ville » et « Réjane dans la tour ». En 1995, « Une poste à La Courneuve » explore les rapports entre les agents du service public et ses usagers. « Demain et encore demain – Journal 1995 » ouvre la série des documentaires autobiographiques qu’elle poursuivra avec « Ranger les photos » (2009), « Grandir » (2010) et « Un Mensch » (2023). En 1996, elle a pris l’Algérie contemporaine comme point de départ du long-métrage « L’Autre Côté de la mer » dont le réalisme lyrique s’épanouira dans « Le Lait de la tendresse humaine » en 2000, « Folle embellie » en 2004 et « Corniche Kennedy » en 2017. Avec « Nadia et les Hippopotames », « Ça ne peut pas continuer comme ça », « Le Beau Dimanche », « Notes sur l’appel de Commercy », « Je marche avec #noustoutes » et « Je ne lâcherai pas ta main » en 2022, elle continuera de réaliser des films directement politiques avec une grande liberté de durée et de forme.
Dans le cadre de l’Année du documentaire 2023, la Scam, ARTE et le CNC ont le plaisir de vous convier à la première session de la série de rencontres « Le Documentaire : matière à penser ».
Parfois le « je » est exactement ce qu’il annonce, la subjectivité assumée de la réalisatrice ou du réalisateur ; mais d’autres fois, il se dérobe, se déjoue, et la singularité de son adresse glisse, ou s’amplifie pour devenir un « nous ». Ce glissement s’opère dès que la spectatrice ou le spectateur commence à se reconnaître, malgré toutes les différences – générationnelles, culturelles, sociales ou d’identité. Dans notre culture occidentale qui prône l’individualisme, nos sociétés fragmentées et notre attention parcellisée, écrire et reconstruire le « nous » n’est-il pas devenu une des formes nécessaires de l’engagement ?
11h00 : Introduction par Ovidie
11h30 : Dialogue entre Mohamed El Khatib et Karim Miské
14h30 : Étude de cas avec Alice Diop pour son documentaire Nous
16h30 : Table ronde avec Nina Faure, Gilles Perret, Marie Mandy et Jean-Pierre Thorn
19h00 : Projection Silent House de Farnaz Jurabchian et Mohammadreza Jurabchian (Prix Mitrani , Fipadoc 2022)
Dans le cadre de l’appel à candidatures pour le renouvellement de l’attribution de deux fréquences TNT actuellement occupées par TF1 et M6, trois groupes-candidats ont été auditionnés mercredi 15 février par l’Arcom.
Avant que le régulateur ne rende sa décision, la Scam tient à exprimer ses attentes.
La Scam rappelle avoir signé des accords avec TF1 et M6 couvrant la diffusion des œuvres de son répertoire et la rémunération de ses auteurs et autrices.
Récemment, de nouveaux accords sur les investissements dans la création ont été conclus avec ces deux groupes. Pour la première fois, des éditeurs de services de télévision privée s’engagent sur des obligations dans la création documentaire. En tant que signataire de ces accords, la Scam a ainsi œuvré pour garantir le financement de la création audiovisuelle et cinématographique.
Rappelons qu’en 2021, au vu des chiffres du CNC, les diffuseurs finançaient en moyenne plus de 45% du coût des documentaires audiovisuels. C’est une contrepartie incontournable à l’occupation des fréquences publiques, indispensable à l’économie de la création.
Tout en réaffirmant que l’engagement des candidats dans la création audiovisuelle et cinématographique française doit rester déterminant dans le choix de l’Arcom, la Scam tient ici à souligner l’importance qu’elle attache aux formats généralistes qui laissent une place significative notamment aux magazines d’information.
Astrid Lockhart – 06 73 84 98 27 – astrid.lockhart@scam.fr
Cet accord avec les organisations professionnelles de l’audiovisuel réaffirme l’attachement du Groupe M6 au maintien d’une diversité des producteurs représentée à l’antenne et d’une diversité de genres, de formats et d’écritures, au service de la création et de l’émergence des talents.
Cet accord interprofessionnel, qui inclut l’ensemble des éditeurs de services de télévision et de médias audiovisuels à la demande du Groupe M6, prévoit notamment :
Ainsi, dès 2023, le Groupe M6 renforce sa position de partenaire privilégié du documentaire de création et de l’animation en consacrant plus de 11% de son obligation patrimoniale dans chacun de ces genres.
Avec cet accord, le Groupe M6 et les organisations professionnelles de l’audiovisuel confirment leur volonté de travailler dans un climat de confiance avec l’ambition de s’adapter aux nouveaux enjeux du secteur audiovisuel français et de soutenir la diversité de la création audiovisuelle.
Contact presse
Scam – Astrid Lockhart – astrid.lockhart@scam.fr
Le Groupe TF1, AnimFrance, le SATEV, le SPECT, le SPI, l’USPA, le SEDPA, la SACD et la SCAM sont heureux d’annoncer la signature d’un nouvel accord de partenariat.
Cet accord, le tout premier conclu par un groupe de télévision couvrant à la fois les décrets TNT et cabsat du 30 décembre 2021 et le décret SMAD du 22 juin 2021, illustre la volonté commune du Groupe TF1 et des acteurs de la filière audiovisuelle de nouer un partenariat ambitieux et durable au bénéfice de la création française et d’accompagner les transformations du secteur et l’évolution des usages.
Cet accord est conclu pour une durée de trois ans, jusqu’au 31/12/2025.
Les organisations professionnelles représentatives des producteurs et des distributeurs audiovisuels, les sociétés d’auteurs et le Groupe TF1 ont ainsi convenu des éléments suivants :
• Le Groupe TF1 renouvelle son engagement en faveur de la création d’oeuvres patrimoniales à hauteur de 12,5% de son chiffre d’affaires.
Afin d’accompagner les évolutions des modèles d’exploitation des oeuvres, le périmètre de l’accord intègre désormais les plateformes éditées par le groupe, à savoir l’offre de streaming gratuit et payant de MYTF1, MYTF1 Max et TFOU Max.
De plus, dans le cadre de ses engagements de diversité, le Groupe TF1 :
– prend pour la première fois un engagement d’investissement dans les documentaires de création indépendants, à hauteur de 5,4% de l’obligation ;
– consolide son engagement auprès de la filière animation avec un nouveau sous-quota porté à 5,2% de l’obligation dont 4,8% de l’obligation au titre des oeuvres inédites et dont 3,6% de l’obligation au titre des oeuvres indépendantes et inédites.
Le Groupe TF1 maintient le taux minimum consacré aux oeuvres EOF à 90% de son obligation et la définition encadrée de l’européen pour le solde (Œuvres européennes éligibles aux aides du CNC).
• Le Groupe TF1 renouvelle son engagement auprès de la production indépendante, à 70% de son obligation.
Cet accord donne accès au Groupe TF1 à l’ensemble des droits linéaires et non linéaires (AVOD/FVOD et SVOD) sur une durée portée à 48 mois, pour l’ensemble des œuvres indépendantes qu’il finance à un niveau substantiel (soit 60% pour le documentaire de création et le spectacle vivant et 50% pour la fiction et l’animation).
En dessous de ces seuils, le Groupe TF1 bénéficie également d’un accès à des droits non linéaires élargis par rapport au précédent accord, dans la limite d’une durée de 36 mois.
• Dans le cadre de cet accord, le Groupe TF1 s’engage, conformément aux dispositions du décret TNT du 30 décembre 2021, à ne pas accéder aux mandats de commercialisation des œuvres des producteurs délégués disposant d’une filiale de distribution ou d’un accord-cadre avec une société de distribution (hors reconduction des mandats préexistants).
Cet accord ouvre ainsi au Groupe TF1 un accès à des droits linéaires et non linéaires significativement étendus pour tous les genres relevant de l’obligation et, s’agissant des œuvres substantiellement financées, pendant une durée allongée. Cela lui permettra notamment de développer l’exposition non linéaire de ses contenus et de proposer, à moyen terme, une importante profondeur de catalogue de ses offres digitales.
Enfin, cet accord renforce et pérennise la relation partenariale historique entre le Groupe TF1 et le secteur de la création audiovisuelle. Il démontre la capacité des acteurs de la filière à construire un avenir commun avec pour ambition de relever les nouveaux défis du secteur, d’accompagner l’évolution des usages, de soutenir la diversité de la création audiovisuelle, le tout au bénéfice du public, et de trouver pour chacun des partenaires, un meilleur équilibre économique.
Le Groupe TF1 est un acteur majeur dans la production, l’édition et la distribution de contenus.
Sa raison d’être est d’inspirer positivement la société.
Les activités du Groupe TF1 sont réparties en deux pôles :
– Le pôle Média, rassemble ses chaînes en clair (TF1, TMC, TFX, TF1 Séries Films, LCI), ses chaînes thématiques (Ushuaia TV, Histoire TV, TV Breizh, Série Club), ses plateformes de contenus à la demande (MYTF1, TFOU MAX, Salto) et la régie TF1 PUB. Le Groupe est également présent avec Muzeek One dans la production musicale et de spectacles.
– Le pôle Production, avec Newen Studios, crée et distribue des programmes dans tous les genres et pour tous les acteurs du secteur, des chaînes publiques et privées aux plateformes digitales, grâce aux 40 sociétés et labels créatifs qu’il regroupe en France et à l’international.
Présent dans une dizaine de pays, le Groupe TF1 compte 3 380 collaborateurs au 31.12.2021. En 2021, il a réalisé un chiffre d’affaires de 2 427 M€ (Euronext Paris, compartiment A : ISIN FR0000054900).
Contact presse
Scam – Astrid Lockhart – astrid.lockhart@scam.fr
La Scam organise un débat d’actualité sur les changements du paysage audiovisuel et leurs implications, en partenariat avec NPA Conseil. Venez assister à cet échange mené par Hervé Rony, directeur général de la Scam et Philippe Bailly, président de NPA Conseil.
Retransmission en direct sur notre site.
La réalité économique engendre aujourd’hui des rééquilibrages dans le paysage audiovisuel et suscite de nombreuses interrogations :
Philippe Bailly, président de NPA Conseil et Hervé Rony, directeur général de la Scam aborderont toutes ces questions lors d’un échange avec le public.
