EN
  • Actualités
    • La lettre Zoom
    • Agenda
    • Ateliers
    • Projections
    • Tribunes
    • Communiqués
    • Dossiers
    • Archives
    • Covid19 : la Scam vous informe
  • La Scam
    • Son histoire
      • Sa genèse par Charles Brabant
      • Depuis 1981...
    • Ses membres
      • Sites d'auteurs
    • Son fonctionnement
      • L'assemblée générale
      • Le conseil d'administration
      • Le comité de surveillance
      • Les commissions
      • Classement et recours
      • Droit d'information des membres
    • Ses missions
    • Ses chiffres
    • La maison Agnès Varda des auteurs et des autrices
    • Commission de contrôle des OGC
    • Ses contacts
    • Recrutement
  • Gestion des droits
    • Déclarer vos œuvres
    • La Scam perçoit vos droits
    • La Scam répartit vos droits
    • Les atouts de la gestion collective
    • Obtenir une autorisation d'exploitation
    • Les droits gérés par la Scam
  • Espace culturel
    • Bourses Brouillon d'un rêve
    • Les Étoiles de la Scam
    • Les prix
    • Les festivals
    • La Nuit de la radio
    • Budget culturel
    • Demande de soutiens financiers
  • Repères métier
    • Juridique
      • Qui est auteur ?
      • Qu'est-ce qu'une oeuvre ?
      • Qu'est-ce que le droit moral ?
      • Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
      • A quoi sert un contrat ?
      • Modèles de contrats
      • Reddition des comptes
      • Textes de loi
      • Fiches juridiques
      • Conseil juridique
      • Clicdépôt, Association Scam Vélasquez
    • Social
      • La protection sociale
      • Retraite et droits d'auteur
      • Compensation de la CSG
    • Fiscal
      • La déclaration de revenus
      • Le prélèvement de l’impôt
      • La TVA
    • Formation continue
  • Mini-sites
    • Template de base
      • Sommaire
        • Evènement
          • Présentation
          • Jury
          • Partenaires
          • Archives
        • Oeuvres
        • Auteurs
        • Programmation
        • Tables rondes
        • Accès & médias
          • Informations pratiques
          • Galeries
      • EN
        • News
        • Practical information
    • Festival Les Étoiles du documentaire
      • Sommaire
        • Festival
          • Mot de la présidente du jury
          • Jury des Étoiles
          • Équipe du festival
          • Partenaires
          • Archives
        • Oeuvres
        • Réalisateurs
        • Programmation
          • Calendrier
          • à la carte
        • Infos pratiques
          • Accédez au festival
          • Réservez votre pass
        • Espace presse
    • Prix Albert Londres
      • Sommaire
        • Albert Londres
          • Sa vie
          • Son oeuvre
          • Interview d'Albert Londres
        • Le Prix
          • Le jury
          • L'appel à candidatures
          • Les partenaires
        • Les lauréats
        • Actualités
        • Communiqués
      • EN
    • Prix Marguerite Yourcenar
      • Sommaire
        • Présentation
        • Lauréats
        • Jury
        • La remise du prix
      • EN
        • News
        • Practical information
    • Auteursandco
      • Sommaire
        • Programme
        • Intervenants
        • Soirée de clôture
        • Partenaires
        • Informations pratiques
          • Plan d'accès
          • Galerie photos
          • Espace presse
          • Archives
      • EN
        • News
        • Practical information
    • Loeildor
      • Sommaire
        • L'oeil d'or, le prix du documentaire à Cannes
          • Présentation
          • Edito
          • Partenaires
        • Actualités
        • Le Jury
          • Jury 2019
          • Jury 2018
          • Jury 2017
          • Jury 2016
          • Jury 2015
        • Les Films en compétition
        • Les lauréats
        • DocDay2019
        • Espace presse
      • EN
        • L’Œil d’or
        • The Jury
          • The 2019 Jury
          • The 2018 Jury
          • The 2017 Jury
          • The 2016 Jury
          • The 2015 Jury
        • 2019 Competition
        • DocDay2019
        • The Winners

FERMER
Search
  • Télécharger
  • Espace membres

Vous êtes auteur ?

  • audiovisuel
  • radio
  • podcast
  • écrit
  • nouveaux médias
  • images fixes
  • journalisme
  • institutionnel
  • traduction
  • vidéaste
  • Vous êtes utilisateur
    de nos répertoires ?
Accueil telecharger Les politiques générales

Enter Title

Les politiques générales de la Scam

L’assemblée générale ordinaire statue sur les politiques générales de la société qui sont mises en œuvre par le conseil d’administration.

  • Politique générale de répartition des droits - pdf 
  • Politique générale de déductions sur droits - pdf 
  • Politique générale d’utilisation des sommes irrépartissables - pdf 
  • Politique générale d’investissement et de gestion des risques - pdf 
Vidéos Porno video sesso xnxx videos porno xxx gratis porn hd pornos
  • Vous êtes auteur
    • Audiovisuel
    • Radio
    • Écrit
    • Nouveaux médias
    • Images fixes
    • Journalisme
    • Institutionnel
    • Traducteur
    • Vidéaste

  • Vous êtes utilisateur de nos répertoires ?
  • Scam.fr
    • La Scam
    • maison Agnès Varda des auteurs et des autrices
    • Agenda
    • Déclarer vos œuvres
    • Prix de la Scam
    • Étoiles de la Scam
    • Repères juridiques
    • Espace membre
    • Recrutements
  • Ressources
    • Modèles de contrats
    • Appel à candidatures
    • Communiqués
    • Fiches juridiques
    • Vidéothèque
    • Information des associés
  • Le cercle de la Scam
    • Clicdépôt
    • scam.be
    • scam.ca
    • mesdroitsdauteur.com
    • Prix Albert Londres
    • Bela
    • Saa
    • Auteurs&co
    • Festival Les Etoiles du documentaire
    • Prix MargueriteYourcenar
    • L'Œil d'or, prix du documentaire - Cannes
    • La cinémathèque du documentaire
  •  
    • Sacd
    • Sacem
    • La culture avec la copie privée
    • Le blog documentaire
    • Film-documentaire.fr
    • PixTrakk
    • Syntone
    • Offrelegale.fr
    • Isan
    • Vidéadoc
    • Aux frontières du réel, le Blog de François Ekchajzer
  • Suivre la Scam

  • Divers
    • Contactez-nous
    • S'abonner
    • Mentions légales
    • Crédits
    • Protection des données personnelles

 

maltcasino vdcasino tv
18 film izle
pendik escort
sikis
gaziantep escort
Neodyum Miknatis
implant
123movies