Lles auteurs de la Scam ont approuvé, à une très large majorité, l’ensemble des résolutions soumises au vote.
Le mercredi 10 décembre 2008, la Scam a tenu une assemblée générale exceptionnelle et une assemblée générale extraordinaire à la Scam, 5 avenue Vélasquez, 75008 Paris.
A cette occasion, les auteurs de la Scam ont approuvé, à une très large majorité, l’ensemble des résolutions soumises au vote.
> Assemblée générale exceptionnelle
Vote relatif au nouveau barème des oeuvres orales, sonores et radiophoniques
« L’assemblée générale exceptionnelle approuve le nouveau barème des oeuvres orales, sonores et radiophoniques, voté par le conseil d’administration du 17 septembre 2008 et qui entrera en vigueur pour les oeuvres diffusées à compter du 1er janvier 2009. »
Nombre de « Oui » : 112.420 voix soit 96,53%
Nombre de « Non » : 4.040 voix soit 3,47%
> Assemblée générale extraordinaire
Vote relatif à la modification des statuts et du règlement général.
« L’assemblée générale extraordinaire approuve la modification des statuts et du règlement général votée par le conseil d’administration du 17 septembre 2008. »
Nombre de « Oui » : 114.330 voix soit 96,39%
Nombre de « Non » : 4.280 voix soit 3,61%