Répertoires des œuvres
Les œuvres déclarées par les membres de la Scam constituent son répertoire…. ainsi que les œuvres dont l’exercice des droits lui a été confié par des sociétés d’auteurs étrangères, en vertu d’accord de réciprocité. Lorsqu’un exploitant signe avec la Scam un contrat général, il acquiert le droit d’utiliser son répertoire d’œuvres.
Ces œuvres sont principalement :
- Les œuvres audiovisuelles à caractère documentaire initialement créées pour une exploitation en salle, à la télévision ou sur internet, telles que les évocations, essais, études, récits, portraits, entretiens, grands reportages, chroniques, vidéos de création, films d’entreprise et toutes les créations audiovisuelles faites à partir d’images de synthèse ou de graphismes de toutes sortes, ainsi que les œuvres à caractère docu-dramatique, etc.
- Les sujets de magazines concernant notamment la littérature, le théâtre, l’histoire et les sciences humaines, les arts, l’architecture, le cinéma, les sciences ou les techniques, l’écologie, la géographie, la vie des animaux, etc.
- Les œuvres journalistiques, lorsque les droits afférents sont expressément soumis à la gestion collective,
- Les traductions, doublages, sous-titrages d’œuvres relevant ou ayant vocation à relever du répertoire de la Scam,
- Les images fixes : photographies, dessins, illustrations, bandes dessinées,
- Les œuvres sonores et radiophoniques à l’exception des adaptations théâtrales et des œuvres musicales,
- Les œuvres de l’écrit de toutes natures (romans, essais, BD, jeunesse, scolaires ou universitaires, etc.),
- Les œuvres multimédias, interactives ou non.
Sont expressément exclus :
Parmi les œuvres audiovisuelles :
- Les habillages graphiques et génériques de téléfilms et ceux liés à des œuvres ne relevant pas à titre principal du répertoire,
- Les offices religieux,
- Les clips de parrainage,
- Le journal télévisé (sauf accord spécifique avec le diffuseur),
- Les plateaux,
- Les jeux et concours,
- Les retransmissions événementielles,
- Les émissions de service.
Parmi les œuvres sonores :
- Les journaux radiophoniques,
- Les jeux et concours,
- Les offices religieux,
- Les textes de présentation et d’enchaînement de type annonce, désannonce, lancements…
- Les émissions de service,
- Les messages publicitaires.