Les auteurs de la Scam
Au 31 décembre 2016, la Scam compte 40.567 associés dont 576 canadiens et 2.719 belges. La proportion de femmes parmi les membres est en progression à 38%.
En 2016, 1.795 nouveaux auteurs ont rejoint la Scam dont 65% du secteur audiovisuel (documentaristes, journalistes, traducteurs), 23% de la radio, 11% de l’écrit, 1% de l’image fixe. 38% des nouveaux auteurs ont effectué leur adhésion en ligne sur le site de la Scam.
Les perceptions
La Scam a conservé une activité dynamique avec plus de 109 millions d’euros de perception de droits. Ces perceptions proviennent à 69% des exploitations d’œuvres effectuées en 2016 et 28% des exploitations 2015.
Les chaînes historiques restent la principale source de perception puisqu’elles représentent 41% des sommes perçues.
De nouvelles conditions de partage intersocial (Sacem/Sacd/Scam) ont engendré l’encaissement de régularisations pour les opérateurs câble, satellite et Adsl avec un effet rétroactif à compter de 2014.
Les répartitions
Avec un montant de 96,88 millions d’euros, les sommes réparties aux auteurs sont en hausse (94,56 M€ en 2015).
Cette augmentation est notamment liée à l’apurement des soldes relatifs aux chaînes historiques pour la période de 2000 à 2006 ainsi qu’à la répartition des droits relatifs à la reprographie des articles de presse (1998-2014).
83,1% des droits répartis concernent les droits audiovisuels, 7,5% les droits radiophoniques et 6,8% les droits relatifs au répertoire de l’écrit.
Les œuvres déclarées
55% des déclarations d’œuvres sont effectuées en ligne (+ 12%).
38.233 œuvres audiovisuelles ont été déclarées en 2016, soit un chiffre stable par rapport à 2015 (38.367). L’essentiel des déclarations (83%) concerne les exploitations 2015 et 2016.
10.557 déclarations d’œuvres radiophoniques ont été effectuées en 2016, en augmentation de 16% par rapport à 2015..
L'exploitation des œuvres
- 177.260 heures d’œuvres audiovisuelles ont été traitées au titre des diffusions 2015.
- Le nombre d’heures d’œuvres radiophoniques mis en répartition est en légère augmentation avec 46.580 heures au titre des diffusions 2015.
- 11.078 auteurs d’œuvres littéraires ont bénéficié d’une répartition en 2016 au titre de la copie privée.