Les résultats de l'assemblée générale ordinaire 2019

Publié le mercredi 19 juin 2019


Les auteurs et les autrices de la Scam ont élu leurs représentants au Conseil d’administration et les membres du Comité de surveillance. Ils ont également approuvé, à une très large majorité, l'ensemble des résolutions soumises au vote.
Le nouveau conseil d'administration se réunira le vendredi 21 juin pour élire le prochain ou la prochaine présidente de la Scam !

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LA SCAM A TENU SON ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE, LE MERCREDI 19 JUIN À 9H30 DANS SES LOCAUX.

Nombre d’associés inscrits : 43 005
Nombre total de votants : 4 798 (soit 11,16 %)
dont votes en séance : 19 ; votes par correspondance : 385 ; votes électroniques : 4 394 (et 4 votes nuls)

LES AUTEURS ÉLUS MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR UN MANDAT DE QUATRE ANS

Collège audiovisuel : Stéphanie Elbaz, Amalia Escriva, Geneviève Guicheney, Sonia Kronlund, Rémi Lainé, Marie Mandy et Jérôme Prieur
Collège sonore et radiophonique : Leila Djitli et Emmanuel Moreau
Collège de l’écrit : Colette Fellous
Collège des images fixes : Bénédicte Van der Maar

LES MEMBRES DU COMITÉ DE SURVEILLANCE ÉLUS POUR UN MANDAT DE DEUX ANS

Bernard Apfeldorfer, Anne de Giafferri, Jean-Jacques Le Garrec, Marie-Dominique Montel et Geneviève Wiels.

LE RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE TRANSPARENCE 2018

Nombre de « Oui » : 186 670 voix soit 98,60 %
Nombre de « Non » : 2 660 voix soit 1,40 %

LES COMPTES ANNUELS 2018

Nombre de « Oui » : 182 220 voix soit 98,55 %
Nombre de « Non » : 2 690 voix soit 1,45 %

UTILISATION DES SOMMES IRRÉPARTISSABLES DURANT L’EXERCICE 2018

Nombre de « Oui » : 163 890 voix soit 94,68 %
Nombre de « Non » : 9 210 voix soit 5,32 %

AFFECTATION DE L’EXCÉDENT DE GESTION 2018

Nombre de « Oui » : 168 680 voix soit 91,75 %
Nombre de « Non » : 15 170 voix soit 8,25 %

BUDGET CULTUREL 2019 (APPROUVÉ À LA MAJORITÉ DES 2/3)

Nombre de « Oui » : 179 570 voix soit 96,70 %
Nombre de « Non » : 6 120 voix soit 3,30 %

POLITIQUE GÉNÉRALE DE DÉDUCTIONS SUR DROITS – RETENUES STATUTAIRES APPLIQUÉES PAR LES SOCIÉTÉS D’AUTEURS OPÉRANT POUR LE COMPTE DE LA SCAM

Nombre de « Oui » : 161 890voix soit 95,66 %
Nombre de « Non » : 7 340 voix soit 4,34 %

POLITIQUE GÉNÉRALE DE DÉDUCTIONS SUR DROITS – RETENUES STATUTAIRES APPLIQUÉES PAR LA SUCCURSALE BELGE DE LA SCAM

Nombre de « Oui » : 149 460 voix soit 95,51 %
Nombre de « Non » : 7 020 voix soit 4,49 %

MODIFICATION APPORTÉE AU BARÈME DE CLASSEMENT DES ŒUVRES SONORES ET RADIOPHONIQUES

Nombre de « Oui » : 159 690 voix soit 97,08 %
Nombre de « Non » : 4 810 voix soit 2,92 %

BUDGET PRÉVISIONNEL DES INDEMNITÉS, DÉFRAIEMENTS, RÉTRIBUTIONS ET AUTRES AVANTAGES DES MEMBRES DES ORGANES SOCIAUX

Nombre de « Oui » : 158 710 voix soit 92,81 %
Nombre de « Non » : 12 300 voix soit 7,19 %

Les membres du nouveau conseil d'administration se réuniront le vendredi 21 juin pour élire le prochain ou la prochaine présidente de la Scam !



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