Le 23 avril dernier, la Scam a interpellé les principales têtes de liste candidates aux élections européennes du 9 juin pour leur exposer ses priorités pour une Europe de la culture.

Trois réponses lui ont été adressées par :

  • « Réveiller l’Europe » (Parti socialiste – Place publique), liste conduite par Raphaël Glucksmann : l’équipe de campagne a adressé une réponse écrite ;
  • « La France insoumise – Union populaire », liste conduite par Manon Aubry : l’équipe de campagne a proposé un entretien avec un candidat et un membre de l’équipe, puis transmis le contenu de son programme sur les sujets concernés ;
  • « Europe écologie » (Les écologistes – Europe écologie les verts), liste conduite par Marie Toussaint : l’équipe de campagne a adressé une réponse écrite et proposé un entretien avec un candidat.

Ces candidates et candidats ont apporté des positions claires concernant la nécessité d’une IA générative respectueuse du droit des créateurs ; l’importance de préserver une exception culturelle européenne ; l’affirmation d’une législation claire interdisant le « buy out » (cession des droits totale, forfaitaire et définitive sans rémunération proportionnelle) pour les auteurs et autrices ; et enfin l’intégration de la création audio (radio et podcast) dans les réglementations et les soutiens publics européens.

Les réponses écrites adressées par les équipes de campagne sont consultables ci-dessous.

La Scam salue par ailleurs les propositions de la liste « Gauche unie pour le monde du travail » : la défense de l’exception culturelle européenne (quotas d’œuvres européennes dans les catalogues des services de SVOD ; la territorialité des droits de diffusion / géoblocage) ; le respect du droit d’auteur et la juste rémunération des auteurs.

La Scam déplore en revanche que les têtes de listes des partis Renaissance, Les Républicains et Rassemblement national soient restées silencieuses sur les sujets européens de fond, hormis la mention dans leurs programmes du pass culture et d’Erasmus.  Force est de constater qu’en matière de culture leur indifférence s’agissant en particulier de Renaissance et des Républicains est un démenti à leurs engagements pour l’Europe.

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