Alors que s’ouvre le 3ème Sommet mondial pour l’action sur l’Intelligence Artificielle, les 10 et 11 février à Paris, la Scam et l’ADAGP, l’ADAMI, la SACEM, la SGDL et la SPEDIDAM portent la voix des créatrices et créateurs.
Plus de 34 000 signataires de cette tribune parue dans Le Parisien, appellent à la tenue d’un débat sur le droit d’auteur et les droits voisins, pour que la culture ne soit pas absente des réflexions sur l’IA générative.
La France accueillera les 10 et 11 février prochain le 3ème Sommet pour l’action sur l’intelligence artificielle (IA). Des centaines de chefs d’Etat et de gouvernement, d’universitaires, de dirigeants d’entreprises et de représentants de la société civile se rassembleront à Paris pour débattre car l’intelligence artificielle questionne les fondements de la pensée et suscite autant d’intérêt que d’appréhension.
En tant qu’auteurs, artistes-auteurs et artistes-interprètes, nous accueillons avec satisfaction l’initiative de ce Sommet et souhaitons qu’il se penche sur la question centrale du droit d’auteur et des droits voisins. En effet, dans la longue histoire du rapport entre art et technologie, de l’imprimerie au streaming, jamais une innovation n’avait eu la capacité de remettre en cause le principe même de la création humaine.
Notre démarche ne s’inscrit pas dans une opposition inévitablement stérile entre les acteurs de l’intelligence artificielle et ceux de la culture, mais dans l’exigence d’un débat respectueux des intérêts et des droits de tous. C’est au prix d’une reconnaissance mutuelle des avancées que représente l’IA et du bien-fondé des droits de propriété intellectuelle que pourra se mettre en place un modèle vertueux sur le plan à la fois éthique et économique.
Dans cette perspective, nous tenons à rappeler un principe simple :
L’utilisation sans notre consentement de notre talent et de notre travail pour l’entrainement de l’IA générative représente une atteinte inacceptable au respect de nos œuvres et de notre travail artistique.
Pourtant force est de constater que nos œuvres et nos interprétations sont aujourd’hui utilisées par les systèmes d’IA pour s’entraîner sans notre autorisation et sans aucune contrepartie financière. Par ailleurs, le risque de substitution, induit par les contenus générés par l’IA, est de plus en plus prégnant.
Puisque la question de la propriété intellectuelle sera abordée durant ce Sommet, nous en appelons solennellement à la responsabilité de tous ses participants. Nous nourrissons en effet l’espoir que notre appel contribue à inspirer des réflexions lucides, équilibrées et concrètes, propices à l’élaboration de solutions justes et pérennes.
Un appel commun lancé par les organisations d’artistes et d’auteurs : ADAGP, Adami, Sacem, la Scam, SGDL, Spedidam.
Parmi les premiers signataires :
Julie Bertuccelli, Yves Jeuland, Ovidie, Gilles Perret, Jérôme Prieur, Claire Simon, Rafael Angster, Sophie Bollich, Damien Bonnard, Bernard Campan, José Garcia, Julie Gayet, Agnès Jaoui, Aïssa Maïga, François Morel, Anna Mouglalis, Hélène Mourot, Niels Schneider, Laurent Stocker, Odile Vuillemin, Hervé Le Tellier, Nancy Huston, Valérie Zenatti, Philippe Forest, Marie-Aude Murail, Arno Bertina, Pierre Bayard, Luc Lang, Daniel Buren, Ernest Pignon-Ernest, Robert Combas, C215, Marion Montaigne, Françoise Pétrovitch, Laurent Grasso, Petite Poissone, Thibaut Soulcié, Odile Decq…
La loi de finance 2025 fraichement votée ampute d’un coup de crayon la part collective du pass Culture de 22 millions d’euros pour 2024-2025. Elle a pour conséquence immédiate le report, voire l’ajournement sans préavis de nombreux projets portés par nos auteurs et autrices en milieu scolaire.
La part collective s’était pourtant imposée comme le volet phare du dispositif, offrant un outil déterminant pour les enseignants, au service de l’éducation artistique et culturelle. Dans un récent rapport publié le 14 février, la Cour des comptes qualifie pourtant d’« outil essentiel » la part collective du pass Culture. En plus de sa mission éducative, ce dispositif permet d’établir un lien irremplaçable entre les artistes-auteurs et les élèves. Ils et elles permettent à ces derniers d’élargir le champ des orientations possibles, de faire appel à leur imagination, les faire rêver, de se projeter dans l’avenir, autant de valeurs déterminantes pour ouvrir les esprits, les enrichir de promesses artistiques et professionnelles. C’est aussi, pour toutes les classes sociales, un formidable vecteur d’émancipation. Tout ça est remis en question, nous le déplorons.
Dans une période de disette budgétaire ayant des répercussions sans précédent sur les politiques culturelles, l’Etat devrait plus que jamais soutenir des dispositifs comme celui du pass Culture pour favoriser un maillage éducatif et culturel sur tout le territoire. Il y va de notre avenir commun.
Gageons que la nomination de la nouvelle présidente du pass Culture, Laurence Tison-Vuillaume, sera bénéfique et permettra de sortir rapidement d’une situation critique.
Contact presse :
La Scam : cristina.campodonico@scam.fr – 01 56 69 64 34
Adami : cdeschenes@adami.fr – 06 85 18 00 62
Ce grand reporter du service étranger du Figaro, était d’abord homme de terrain. Correspondant à Berlin, à Alger, au Caire dans les années 60, il entre ensuite à l’Express en 1975. Cette fois, c’est en tant que directeur de rédaction qu’il exerce son métier de journaliste pour les sections majeures de l’hebdomadaire.
Yves Cuau a reçu le Prix Albert Londres en 1968 pour un livre préfacé par Raymond Aron et intitulé : « Ce jour-là, 5 juin 1967, Israël attaque ». Un des nombreux épisodes de l’histoire toujours en plein conflit de cette partie du monde. Yves Cuau avait 90 ans.
L’association du prix Albert Londres présente toutes ses condoléances à la famille de notre confrère Yves Cuau.
Le Prix Albert Londres, YouTube et la Scam organisent une soirée festive réunissant des créateurs et créatrices de contenus de tous horizons, autour d’une masterclass sur les contenus journalistiques et l’annonce du palmarès des Bourses Albert Londres 2025.
19h : L’info dans tous ses états
avec Hervé Brusini, président du Prix Albert Londres
et Gaspard G, créateur de contenus
20h : Annonce du palmarès des Bourses Albert Londres 2025
avec des projets d’enquête ou de reportage portés par de jeunes créateurs.
20h30 : Cocktail et DJ Set avec les Reuss.
Les Bourses Albert Londres ont été créées par le Prix Albert Londres, en partenariat avec YouTube et la Scam pour soutenir les créateurs et créatrices de contenus journalistiques. Elles accompagnent chaque année deux projets d’enquête ou de reportage, de jeunes journalistes francophones. Fidèles à l’esprit d’Albert Londres, elles encouragent un journalisme indépendant, exigeant et accessible à tous.
ARTE et la Scam sont très heureuses d’annoncer la signature d’un accord qui modernise le précédent conclu en 2013.
Il revalorise les droits d’auteur et prend en compte la croissance remarquable de la plateforme Arte.tv.
Cette entente renouvelée consolide la relation historique entre la Scam et ARTE.
Elle garantit une juste rémunération pour les auteurs et autrices de documentaires et reportages diffusés par la chaîne. Elle témoigne de l’engagement commun d’ARTE et de la Scam pour une programmation exigeante française et européenne.
Contacts presse
Arte : claude.savin@arte.tv – 03 90 14 2145
La Scam : presse@scam.fr – 01 56 69 64 34
La Scam a relevé avec intérêt la présélection par l’Arcom des 15 chaines candidates à une autorisation de diffusion sur la TNT.
Elle salue particulièrement deux projets qui mettent le documentaire au coeur de leur programmation, contribuant ainsi à la valorisation de ce genre essentiel : Réels TV défendu par le groupe CMI France, qui s’est engagé à ce que le documentaire constitue la « colonne vertébrale de la chaîne », et OFTV, porté par Ouest-France.
La Scam se réjouit de ce choix de l’Arcom en faveur de la création audiovisuelle, de l’information et du pluralisme, ce qui constitue un excellent signal pour ses membres, notamment les documentaristes, en leur permettant d’élargir l’offre en direction du public. La TNT gratuite reste un canal de diffusion de la télévision essentiel pour le public, et cette décision va dans le sens de la pluralité et la diversité des points de vue.
D’une manière générale, la Scam restera bien entendu attentive à ce que les futures conventions soient conformes à ces orientations et que les engagements de l’ensemble des chaines candidates retenues puissent permettre d’accroître les investissements dans la création.
Contact presse : presse@scam.fr – 01 56 69 64 34
À l’approche des élections législatives, et dans la perspective d’un renouvellement de l’Assemblée nationale, la Scam s’alarme de la fragilisation croissante du secteur culturel dont les enjeux, une fois de plus, semblent ignorés d’une majorité de candidates et candidats.
Le monde de la culture ne peut que s’inquiéter de l’avenir qui se profile. La souveraineté culturelle fonde notre socle commun depuis des siècles, il est capital de la préserver.
Des priorités s’imposent pour réguler et permettre au secteur de la culture et des médias de prospérer.
Les médias audiovisuels publics irriguent la création et répondent à une mission singulière en diffusant informations et savoirs auprès de toutes et tous.
Avec la fin de la contribution citoyenne en 2022, et celle de l’affectation d’une part de TVA au 31 décembre prochain, la question du financement est aujourd’hui laissée sans solution. Il est urgent et primordial d’assurer un moyen de financement pérenne aux antennes publiques : la proposition de loi organique consistant à mettre en place un prélèvement sur recettes, qui devait être examinée fin juin, doit pouvoir parvenir à son terme dès après les échéances électorales.
En outre, l’audiovisuel public fait l’objet de deux projets majeurs parmi les partis candidats aux élections législatives, une fusion pour certains, la privatisation pour d’autres, et son financement est loin d’être stabilisé.
La Scam s’était fermement opposée à la proposition de loi sur l’audiovisuel public qui prévoit de réunir au sein d’une holding France Télévisions, Radio France, l’INA et potentiellement France Médias Monde. Cette réforme ne nous semble pas nécessaire et comporte le risque d’accroître les charges de gestion au moment où les ressources publiques sont en danger.
Quant à la privatisation de France Télévisions et Radio France, elle est évidemment bien plus dangereuse et déstabilisatrice que la fusion. Elle induira une chute des tarifs publicitaires auprès des annonceurs, et donc des recettes publicitaires des chaînes privées, déjà décroissantes, qui affaiblirait l’ensemble de nos diffuseurs audiovisuels. Elle porte en elle un effondrement de la création audiovisuelle et sonore. Rappelons que pour FTV les engagements dans la production audiovisuelle sont de 440 M€ et font travailler des milliers d’auteurs, d’autrices et de techniciennes et techniciens.
Le développement de l’IA générative doit respecter les obligations de transparence et d’autorisation des ayants droit. Protéger nos industries créatives en assurant la fiabilité des contenus et la traçabilité des œuvres protégées qui les ont inspirés, est indispensable.
La Scam souhaite que les pouvoirs publics français soutiennent le meilleur niveau de protection possible pour ses créateurs et créatrices, en permettant l’application des outils de transparence les plus exigeants, dans les suites de l’adoption de l’IA Act à Bruxelles, et les adaptations nécessaires de l’arsenal juridique au niveau européen. C’est seulement à cette condition que les éditeurs d’IA français pourront prospérer dans un environnement juridique sain, assurant le respect des droits des auteurs.
Malgré l’essor remarquable du podcast et le vif intérêt du public pour la radio, la création sonore reste le parent pauvre des politiques publiques. Il est urgent de créer un dispositif de soutien pérenne pour le secteur du podcast en France, afin de porter la création française dans un écosystème aujourd’hui menacé par une offre internationale très concurrentielle, et dominé par les plateformes et les contenus anglo-saxons ainsi que par le déploiement non maîtrisé de l’IA.
La Scam milite pour la reconnaissance d’un vrai statut pour l’œuvre sonore, et pour une meilleure définition de l’auteur sonore dans le code de la propriété intellectuelle.
Elle souhaite la création d’un mécanisme de soutien public de toute la chaîne de création, et une obligation pour les diffuseurs de financer en partie des créations sonores originales et indépendantes.
Sur le plan européen enfin, il est nécessaire de soutenir la régulation du média sonore à l’instar des médias audiovisuels, et de rendre éligibles les créations sonores aux aides attribuées par l’Union européenne.
Trop de journalistes audiovisuels indépendants ne bénéficient pas d’une carte de presse en raison de la nature de leurs revenus. C’est un outil vital pour l’exercice de leur métier sur le terrain.
Le Scam préconise une évolution du fonctionnement de la commission qui attribue la carte de presse (CCIJP) pour faciliter le travail des instances d’examens. Il conviendrait d’opérer deux couloirs/formulaires distincts, assortis d’une période de délivrance propre à chacun :
Celui des journalistes-salariés (CDI/CDD/Pigistes) qui fourniraient, comme actuellement et sans changement, les éléments justifiant de leur activité professionnelle.
Celui des journalistes « indépendants » qui fourniraient la preuve que leurs revenus sont issus majoritairement de leur activité journalistique.
Les pouvoirs publics devront assurer les adaptations réglementaires et législatives qui permettront à cette commission professionnelle d’agir en ce sens.
Les principales organisations professionnelles au sein du Conseil Permanent des Écrivains (CPE) négocient depuis de longues années avec le Syndicat National de l’Édition (SNE). Si la France bénéficie d’un important réseau de librairies indépendantes grâce à la loi sur le prix unique, la situation des autrices et auteurs de l’écrit reste précaire, et un manque de transparence est à déplorer.
La Scam souhaite que l’accord CPE/SNE signé en décembre 2023 (reddition des comptes deux fois par an ; obligation d’information incombant à l’éditeur en cas de sous-cession des droits d’exploitation ; résiliation du contrat de traduction en cas de « disparition » du contrat de cession de l’œuvre première…) soit transposé dans la loi.
Elle demande également une réforme du cadre normatif du contrat d’édition pour un meilleur partage de la valeur, une rémunération minimale pour l’auteur de 10% du prix du livre hors taxe et la progressivité des taux de rémunération pour l’associer au succès de ses œuvres.
Face aux programmes vantant, sans autre souci que la marchandisation et le profit immédiat, la libéralisation des filières culturelles françaises, et en particulier des groupes audiovisuels du service public, la Scam rappelle que leur poids économique (45,3 milliards d’euros en 2021, soit 2% du PIB) est en grande partie lié aux mesures souveraines qui les ont préservés jusqu’à présent des règles et des excès du marché.
Brader cette économie saine et prospère au profit d’idéologies globalisantes, au moment où notre pays traverse une période d’incertitude majeure, est-ce une bonne idée ?
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Le 23 avril dernier, la Scam a interpellé les principales têtes de liste candidates aux élections européennes du 9 juin pour leur exposer ses priorités pour une Europe de la culture.
Trois réponses lui ont été adressées par :
Ces candidates et candidats ont apporté des positions claires concernant la nécessité d’une IA générative respectueuse du droit des créateurs ; l’importance de préserver une exception culturelle européenne ; l’affirmation d’une législation claire interdisant le « buy out » (cession des droits totale, forfaitaire et définitive sans rémunération proportionnelle) pour les auteurs et autrices ; et enfin l’intégration de la création audio (radio et podcast) dans les réglementations et les soutiens publics européens.
Les réponses écrites adressées par les équipes de campagne sont consultables ci-dessous.
La Scam salue par ailleurs les propositions de la liste « Gauche unie pour le monde du travail » : la défense de l’exception culturelle européenne (quotas d’œuvres européennes dans les catalogues des services de SVOD ; la territorialité des droits de diffusion / géoblocage) ; le respect du droit d’auteur et la juste rémunération des auteurs.
La Scam déplore en revanche que les têtes de listes des partis Renaissance, Les Républicains et Rassemblement national soient restées silencieuses sur les sujets européens de fond, hormis la mention dans leurs programmes du pass culture et d’Erasmus. Force est de constater qu’en matière de culture leur indifférence s’agissant en particulier de Renaissance et des Républicains est un démenti à leurs engagements pour l’Europe.
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Le concours Graine de Doc, initié par France Télévisions, France 3 Régions et TSVP, en partenariat avec la Scam, soutient les jeunes talents du documentaire et les accompagne dans la réalisation et le financement de leur premier film.
Sami Ahmadi, lauréat Graine de Doc 2023 recevra son trophée pour son documentaire Les mots dont on hérite, suivi de la projection publique du film. La lauréate 2024 du concours sera également dévoilée à l’issue de la soirée.
52′ – co-production Tournez s’il vous plait et France 3 Auvergne Rhône-Alpes
À quel point le langage influence-t-il les parcours sociaux ? La maîtrise de la langue, le mode d’expression de chacun, sont des marqueurs très forts dans notre société, prompte à exclure ou inclure selon ces critères.
Un documentaire intime et poignant, qui explore avec sensibilité le rôle crucial du langage dans les parcours sociaux et identitaires.
La soirée se déroulera en présence de l’équipe documentaire de l’offre régionale de France Télévisions, des producteurs de TSVP, de la Scam et des lauréats 2023 et 2024.
Marie Sommer a remporté l’appel à projet d’une nouvelle résidence d’artiste, initiée en 2024 par l’ECPAD, en partenariat avec la Scam. Cette résidence consacre un projet documentaire dans le champ des écritures innovantes, hybrides ou immersives.
Le jury était composé de Laurent Veyssière, Gilles Ciment et Alexandra Berdeaux, représentants de l’ECPAD et de Anja Unger et Marianne Rigaux, membres de la Scam.
L’Archive verticale, qui sera développé dans un premier temps à la Villa Albertine en 2024 en utilisant les archives de Washington DC, traite des technologies de télédétection.
À travers une relecture des archives photographiques et audiovisuelles, Marie Sommer questionne l’histoire et l’usage de la photographie aérienne et satellite, et ses différentes applications passées et futures dans les contextes militaires et civils. Elle abordera les archives aériennes, leurs moyens de réalisation depuis leur création, aux moyens de conservation aujourd’hui.
La résidence, d’une durée de deux mois, se déroulera au fort d’Ivry où l’ECPAD est installé depuis 1948. L’ECPAD met à disposition de la lauréate un atelier-appartement et facilite son accès aux archives. La Scam offre à la résidence une bourse de vie de 6 000 euros.
Photographe et vidéaste, Marie Sommer est formée à l’École des arts décoratifs et à l’École de photographie d’Arles. Pensionnaire de la Casa Velásquez en 2012, en résidence au Centre photographique d’Île-de-France en 2016 et à la Cité internationale des arts en 2017, elle a également été artiste-chercheuse au sein de Figura, centre de recherche sur le texte et l’imaginaire au sein de l’Université du Québec à Montréal en partenariat avec le Fresnoy Studio national des arts contemporains de Tourcoing où l’artiste a notamment exposé en 2018 son œuvre States, installation vidéo et sonore mettant en écho les archives de la Stasi et leur lieu de conservation. En 2021, elle a également présenté L’Œil et la Grâce, une installation filmée au Centre national de l’audiovisuel de Dudelange au Luxembourg.
Depuis plusieurs années, l’ECPAD développe les résidences d’artistes en mettant à disposition des ressources issues de ses fonds aux créateurs. À travers ces différents projets, l’établissement a à cœur de rapprocher les archives et les artistes, le patrimoine du passé et la création contemporaine, le regard documentaire et l’imaginaire artistique, la contrainte historique et la liberté créatrice. Ces programmes de résidences peuvent prendre différentes formes : film, photographie, bande dessinée, animation, arts plastiques, musique, art vidéo, etc.
L’Établissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) est l’héritier direct des sections photographique et cinématographique de l’armée créées en 1915.
Installé au Fort d’Ivry-sur-Seine depuis 1946, l’ECPAD conserve 15 millions de photos et 94 000 heures de films. Ces fonds sont constamment enrichis par la production des opérateurs de l’ECPAD, les versements des organismes de la Défense et les dons des particuliers.
Véritable acteur culturel, l’ECPAD valorise ses fonds à travers la coproduction de films, la coédition d’ouvrages, la réalisation d’expositions, la participation à des festivals et l’accueil d’artistes et chercheurs en résidence. L’établissement est aussi un acteur de l’éducation et de la recherche auprès des scolaires, des étudiants et des enseignants, et un centre de formation grâce à son École des métiers de l’image (EMI).
Contact presse : communication@ecpad.fr