Changer de domaine de création
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Ce service, ponctuel et gratuit, est exclusivement réservé aux auteurs et autrices dont les œuvres relèvent du répertoire de la Scam. Il est assuré par nos juristes dans les limites de la loi du 31 décembre 1971 régissant le conseil juridique et est restreint aux questions liées au droit d’auteur.
En tant qu’auteur ou autrice, vous pouvez donc solliciter un conseil pour :
Important : si votre situation nécessite une assistance juridique plus approfondie (situation complexe nécessitant un suivi juridique prolongé, accompagnement précontentieux ou contentieux,…), il vous appartiendra alors de faire appel à un avocat.
Ce service, ponctuel et gratuit, est exclusivement réservé aux auteurs et autrices dont les œuvres relèvent du répertoire de la Scam. Il est assuré par nos juristes dans les limites de la loi du 31 décembre 1971 régissant le conseil juridique et est restreint aux questions liées au droit d’auteur.
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Pour bénéficier d’un conseil personnalisé, merci de :
Délais de réponse
Nos assistantes juridiques s’efforceront de répondre à vos questions dans les meilleurs délais ou de vous proposer un rendez-vous téléphonique avec le ou la juriste du répertoire concerné. Nous mettons tout en œuvre pour limiter les délais d’attente, toutefois ceux-ci peuvent s’allonger en période de forte affluence (plusieurs jours, voire plusieurs semaines).
Avant de nous contacter
Nous vous invitons à consulter nos modèles de contrats, disponibles ici.
La protection par le droit d’auteur ne dépend pas d’un dépôt mais des conditions de forme de l’oeuvre et de son originalité.
Dès lors que les conditions de forme et d’originalité sont remplies, la protection d’une oeuvre est automatique. Mais en quoi consiste t-elle ? Contrairement aux idées reçues, aucun tampon d’aucune administration n’est nécessaire (ce qui n’est pas le cas des inventions qui dépendent de l’Inpi pour être protégées par un brevet).
Qu’est-ce que le droit de présentation publique et qui est propriétaire des originaux ?
Il s’agit d’un droit d’auteur sur les ventes d’œuvres originales d’art graphique ou plastique. Quelles sont les ventes d’œuvres assujetties ? Quel est son montant ? Qui doit le payer ? Comment le percevoir ?
Les droits d’exploitation d’une œuvre sont limités dans le temps. Au-delà d’une certaine période, l’œuvre rejoint le domaine public et son utilisation devient libre pour tout un chacun (sous réserve du droit moral, inaliénable).
Dès la création d’une œuvre et parallèlement aux droits patrimoniaux, son auteurice, puis ses ayants droit, sont titulaires d’un « droit moral » qui est inaliénable. Ce droit comprend le droit de divulgation, le droit à la paternité, le droit au respect de l’œuvre et le droit au retrait ou repentir.
La loi réserve aux ayants droit la faculté d’autoriser ou d’interdire l’utilisation de leurs œuvres, cependant quelques exceptions légales sont prévues pour permettre une utilisation sans autorisation préalable.
Le droit de reproduction par reprographie s’applique à toutes les œuvres protégées et bénéficie tant aux maisons d’édition ou entreprise de presse qu’aux auteurices.
La copie des œuvres provenant d’une source licite par des particuliers pour leur seul usage privé (dite « exception de copie privée ») donne droit à une rémunération versée en complément de différentes exploitations. Une partie des sommes ainsi perçues finance également des actions culturelles.
Réclamez les sommes dues qui ne vous ont pas été versées comme convenu contractuellement. Voici un modèle de courrier de mise en demeure pour vous faciliter les démarches.
La procédure d’injonction de payer est une procédure judiciaire rapide, avec des formalités réduites, qui permet à un ou une auteurice de contraindre son débiteur (société de production, maison d’édition…) à lui payer ce qu’il lui doit. Quand utiliser cette procédure ? À quel juge adresser la demande ? Comment la formuler ? Quel est le coût ?…
La déclaration de créances est une formalité obligatoire pour les auteurices qui ont des créances auprès d’une société de production ou maison d’édition qui fait l’objet d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire. Comment prétendre au versement des sommes dues ?Quelles sont les créances concernées ? Quels sont les délais ?…
L’Amapa est l’Association de médiation et d’arbitrage des professionnels de l’audiovisuel. Composée de plusieurs organisations représentatives du secteur audiovisuel (dont la Scam), elle a pour objet de faciliter le règlement des différends et litiges d’ordre individuel entre les auteurices et les sociétés de production (à l’exception de ceux relevant du droit du travail : licenciement, paiement des salaires…).
Si vous hésitez à faire valoir vos droits en justice parce que vous pensez ne pas en avoir les moyens financiers, vous pouvez bénéficier d’une aide juridictionnelle : l’État prend alors en charge tout ou partie des frais (honoraires d’avocat, rémunération d’huissier, frais d’expertise…). Son montant est fonction de vos revenus et sera versé aux professionnels de justice qui vous assisteront. Devant quelle juridiction est-elle utilisable ? Qui peut en bénéficier ? Quelles sont les conditions de ressources ?…
Lorsqu’une société de production audiovisuelle signe un contrat avec l’auteurice d’une oeuvre, elle s’engage à lui communiquer les recettes d’exploitation de son œuvre une fois par an. Quel est le principe dans le secteur de la production ? Quelle lettre-type rédiger pour formuler une demande ?…
L’obligation d’une maison d’édition de « rendre compte » à l’auteurice constitue une des obligations essentielles mise à sa charge en contrepartie de la cession par l’auteurice de ses droits patrimoniaux sur son œuvre. Quel sont les modalités de la reddition des comptes dans le domaine de l’Écrit ?
Toute maison d’édition, société de production, de distribution, d’importation, d’imprimerie à l’obligation de déposer chaque document édité, imprimé, produit, distribué ou importé à l’un des organismes dépositaires du dépôt légal : la Bibliothèque nationale de France (BnF), l’Institut national de l’audiovisuel (Ina), le Centre national du cinéma et de l’image animé (CNC), les bibliothèques habilitées par arrêté du ministre de la Culture. Pourquoi déposer ? Quelles sont les modalités ?…
Déposer, conserver, numériser, stocker ses œuvres audiovisuelles peut être un casse-tête. Comment s’assurer techniquement de la pérennité de ses œuvres et de leur entretien par les sociétés de production ?
Le droit à l’image découle du droit au respect de la vie privée, les juges ayant été conduits à mettre en balance diverses libertés fondamentales pour résoudre des litiges relatifs à l’image (liberté d’expression, liberté de communication, droit de propriété, respect de la vie privée…). Quels sont les principe et exceptions du droit à l’image des personnes… et des biens ?
Certaines exceptions légales aux droits de reproduction et de représentation permettent l’utilisation d’une oeuvre sans autorisation de son ayant droit dans des cas énumérés par la loi. Parmi ces exceptions figure la courte citation. Quelles sont les conditions de la licéité de la courte citation ?
Il est courant d’entendre parler de « droits musicaux » dès qu’il s’agit d’insérer une musique dans une œuvre audiovisuelle mais que recouvre cette expression ? Quid du droit d’auteur ? Du droit du producteur de phonogrammes ? Du droit des artistes-interprètes ?
Cette charte a pour but d’encadrer et de promouvoir les bonnes pratiques dans le documentaire et le magazine. Quel est son champ d’application ?Quelles sont les règles préconisées en matière de production et d’exploitation des œuvres ? Précisions terminologiques. Quels sont les recours possibles ? Comment faire appliquer la charte ?
Ce guide, à jour des textes en vigueur en 2017, traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Il est édité par le ministère de l’Éducation nationale et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
Plusieurs sites, régulièrement mis à jour, sont exclusivement consacrés au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. D’autres textes régissent aussi la création que l’on peut aussi consulter sur Internet.
La Scam accompagne les auteurs et autrices membres sur toutes les questions sociales. Elle dispose d’un fonds de solidarité financé grâce à un prélèvement sur les perceptions.
Vous vous interrogez sur :
Une contribution senior est attribuée aux membres de la Scam ayant atteint l’âge de 65 ans, sous certaines conditions de durée d’adhésion et de droits d’auteurs perçus (voir conditions sur votre espace connecté).
A partir du 11 septembre 2025, Mélanie Bègue, nouvelle assistante sociale de la Scam, sera votre interlocutrice en remplacement de Mélissa Hamoudi.
Elle assurera un accompagnement et un soutien individuel aux membres de la Scam.
Tous les vendredis (de fin août à fin juillet), notre assistance sociale, tenue au secret professionnel, vous reçoit sur rendez-vous pour vous guider dans vos démarches administratives et sociales.
Ces modèles de contrat ont avant tout pour objectif de permettre aux auteurs et autrices de disposer d’un document sur lequel s’appuyer dans leur négociation. Leur reprise, même intégrale, ne saurait engager la responsabilité de la Scam. Leur modification, aussi minime soit-elle, peut en changer radicalement le sens, voire les rendre juridiquement annulables. Le service juridique de la Scam est à votre disposition pour vous renseigner.
information >Aurélie Guilloteau : 01 56 69 58 43 juridique@scam.fr
information >Aurélie Guilloteau : 01 56 69 58 43 juridique@scam.fr
information > Aurélie Guilloteau : 01 56 69 58 43 juridique@scam.fr
La Scam met à votre disposition un modèle de contrat d’édition établi et commenté par le Conseil Permanent des Écrivains, conforme aux dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014 et issues de l’accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le SNE et le CPE.
information > Tiphaine Delannoy : 01 56 69 58 23 sylvie.bienvenu@scam.fr
information > Michel Donval : 01 56 69 58 51 juridique@scam.fr
Information > Aurélie Guilloteau : 01 56 69 58 43 juridique@scam.fr
Information > pole.numerique@scam.fr
La fiscalité est (peut-être) une nébuleuse pour vous ? Chacun son métier, nous sommes là pour vous accompagner.
Parce que le régime fiscal des auteurs et autrices est d’une telle complexité que seuls les initiés s’y retrouvent, nous avons instauré pour vous des consultations fiscales gratuites, par téléphone uniquement.
Vous souhaitez obtenir des conseils sur la déclaration de vos revenus, le choix de votre régime fiscal, vos frais professionnels, les modalités de prélèvement de l’impôt sur les droits d’auteur… chaque année des consultations individuelles par téléphone vous sont proposées, sur inscription préalable selon le calendrier suivant.
Merci de noter que certaines de ces dates sont susceptibles d’être modifiées en fonction de la date d’ouverture du service et des dates limites de déclarations fiscales.
Et pour vous accompagner suivez notre série « Soyons clairs », cinq vidéos et des fiches pratiques pour mieux comprendre la fiscalité et les droits d’auteur (Traitement et salaires, BNC, TVA sur le droit d’auteur, contributions sociales…).
Si la personne qui exploite l’œuvre n’en est pas l’auteurice (ou en partie seulement), elle doit obtenir de son ou ses coauteurices une autorisation sous la forme d’un contrat écrit. C’est le cas, par exemple, lorsque cette personne est une maison d’édition ou une société de production audiovisuelle. À ce titre, même si l’auteurice dirige la société, l’acte écrit est toujours nécessaire car la société est une personne juridiquement différente de celle qui la dirige. À défaut d’acte écrit autorisant expressément la reproduction et/ou la représentation de l’œuvre, l’auteurice reste pleinement titulaire des droits d’auteur sur l’œuvre même s’il ou elle est par ailleurs liée à l’exploitant par un contrat de travail.
Pour l’édition littéraire on parle de « contrat d’édition » et, pour l’audiovisuel, de « contrat de production audiovisuelle » – dans la pratique on parlera aussi de « contrat d’auteur », « contrat d’écriture », « contrat de réalisateur », « contrat de cession de droits »…
Le contrat d’édition ou de production audiovisuelle a pour objet d’autoriser l’exploitant à communiquer l’œuvre au public. Il doit en tout état de cause, à peine de nullité, comporter diverses mentions :
Lorsque l’auteurice est membre de la Scam, cette rémunération lui est versée par la Scam lors de chaque exploitation de son œuvre (télédiffusion, radiodiffusion, plateforme web, édition vidéographique, exploitations culturelles ou institutionnelles…) car il ou elle a fait apport de ces droits d’exploitation à la Scam.
À défaut de toutes ces indications, le contrat sera annulé.
Par ailleurs, dans le contrat de production audiovisuelle, la société de production, en plus de l’autorisation, commande à l’auteurice la création d’une œuvre. Cette commande est rémunérée par une prime appelée « prime de commande » ou « prime d’exclusivité » ou « prime d’inédit » ou encore « prime d’écriture ». On parle aussi de « droits d’auteur » parce que cette prime est l’objet d’un régime spécifique de sécurité sociale des auteurs dont les cotisations sociales sont gérées par l’Agessa ou par la Maison des Artistes. Par ailleurs, le réalisateur ou la réalisatrice de l’audiovisuel est liée à la société de production par un lien de subordination ; un contrat de travail doit donc être établi séparément.
Dans le contrat d’édition, une avance sur les pourcentages perçus sur les ventes de l’œuvre littéraire est versée à l’auteurice.
La protection d’une œuvre consiste en un droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la représentation ou la reproduction d’une œuvre.
Le terme « droit d’auteur » recouvre trois acceptions qui n’ont pas la même signification :
« Céder ses droits d’auteur », signifie céder le droit de propriété et non la rémunération. Une rémunération ne se cède pas – on n’imagine pas un salarié « céder » son salaire à son patron ou à ses collègues.
« Toucher ses droits d’auteur », signifie recevoir une rémunération en droit d’auteur.
Parce qu’il ou elle crée l’œuvre, l’auteurice en est son premier propriétaire. Il ou elle est la titulaire originaire du droit d’auteur même s’il ou elle est liée à son employeur par un contrat de travail ; ce contrat n’entraîne pas de cession automatique (sauf exception). Pour constater une autorisation ou une cession de droit, il faut impérativement un écrit.
Le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans à compter du décès de l’auteurice (et non de la date de la divulgation de l’œuvre comme dans certaines législations étrangères). Si l’œuvre a plusieurs coauteurices, la date à prendre en compte est celle du décès du dernier vivant des coauteurices. Au terme de cette durée, l’œuvre de l’esprit tombe dans « le domaine public » et l’œuvre peut être exploitée sans demande d’autorisation préalable.
Avant d’exploiter une œuvre tombée dans le domaine public il est important de s’assurer que tous les droits sont épuisés. il peut arriver, par exemple, qu’une œuvre littéraire étrangère soit dans le domaine public alors que sa traduction est encore protégée.
Pendant plus de 30 ans, Serge Viallet a parcouru le monde à la recherche d’archives et fouillé la mémoire filmique. En passeur pédagogue, il partage dans cette rubrique sa connaissance éclairée de nombreux centres de ressources : lieux de mémoire où vous puiserez les documents qui nourriront vos rêves de films, de reportages, d’émissions…
Trésor, héritage, partage, mémoire, chance, surprises, plaisirs, découvertes. Ces mots virevoltent, se bousculent souvent dans mes pensées depuis que je sais que je vais m’adresser à vous, que vous ayez récemment adhéré à la Scam ou que vous en soyez, comme moi, sociétaire depuis des lunes !
Depuis plus d’un siècle que des hommes et des femmes courent le monde avec des caméras pour rapporter des images qui nous racontent les palpitations de nos sociétés, leurs images participent à forger notre mémoire collective de toutes sortes d’événements, puis elles s’accumulent dans un nombre grandissant de centres d’archives. Depuis peu ces trésors de mémoire sont en partie accessibles directement sur nos écrans. Mais où sont-ils conservés, par qui, pourquoi, comment ? Le nombre de ces lieux de conservation virtuels et réels, petits et grands ne cesse d’augmenter. C’est formidable, mais trouver son chemin n’est pas toujours facile.
C’est pourquoi je tiens à partager avec vous mes contacts dans les quelques 80 centres d’archives que je consulte et visite depuis plus de 30 ans dans une bonne vingtaine de pays ! J’y suis allé, j’ai travaillé avec eux pour réaliser la plupart de mes films documentaires : de Kwai, Prix Scam 1991, à la collection Mystères d’Archives (65 épisodes produits à l’Ina pour Arte pendant 16 ans). Si cela peut vous être utile, vous pouvez disposer de l’intégralité de la documentation papier concernant tous mes travaux (recherches et réalisations) à l‘inathèque à la BnF (plus de 300 boîtes très bien classées).
Vous proposer un outil de travail, simple d’utilisation, concernant « mes » centres d’archives film & vidéo, j’en ai rêvé et nous pourrons l’améliorer ensemble ! Je me suis volontairement limité à des informations concernant leurs images animées (muettes ou sonores) et non ce qu’ils détiennent comme photos et enregistrements seulement sonores. Je vous propose une fiche pratique par centre avec les noms et les coordonnées des personnes à joindre ainsi que de récentes nouvelles (trésors retrouvés, restaurés, numérisés…). Pour vous entrouvrir la porte de chaque centre d’archives, je commence par une anecdote ou une histoire particulière suivie d’imagettes qui parfois évoquent une autre histoire.
Soyons clairs ! Je n’inciterai personne à travailler avec des archives sans faire appel à des documentalistes. Bien au contraire. Mais j’ai la conviction que c’est en faisant d’abord soi-même un tour de piste que l’on peut mieux travailler ensemble.
Notre trésor mondial s’enrichit jour après jour. Mais attention. Il est menacé. Dangereusement menacé par l’Intelligence Artificielle. Que se passera-t-il lorsque des pouvoirs utiliseront l’IA pour produire des images du passé et fabriquer de la mémoire collective ? Protégeons notre trésor de mémoire en le découvrant, l’utilisant, le questionnant, l’enrichissant et le partageant.
Toutes ces fiches seront disponibles dans la rubrique d’ici quelques mois. Elles arriveront par vagues successives. Voici donc la première vague ! Elle nous conduit en France, en Europe, en Amérique du Nord et Centrale, en Asie de l’Est et en Océanie. Ensemble nous pouvons améliorer cet outil, alors n’hésitez pas à me contacter à sv-archives@scam.fr pour échanger.
Serge Viallet
Focal International Lifetime Achievement Award 2017
Prix Charles Brabant pour l’ensemble de l’œuvre 2017
